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Actualités

11A.PI.Rapport d’activités 2017

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10A.PI.Bilan technique et financier pour l’année 2017
9A.PI.Informations Compostage avril 2018
8A.PI.Bilan communication
7A.PI.Etat des actes de gestion courante
3E.Subvention Trivial Compost pour l’achat d’un broyeur
6C.Convention 2018 vente de chaleur à Keolis
6B.Suivi environnemental- Programme 2018
6A.Demande subvention performance UVE
5C.Convention école Mamirolle pour rachat de papiers
5B.Convention Ville Besançon sur les cartons du CTM.
5A.Trois nouveaux tarifs de tri 2018
4B.Acquisition du terrain déchetterie d’Arc et Senans
4A.Acquisition du terrain déchetterie de Placey
3G.Subvention FJT compostage accéléré
3F.Convention type 2018 cocompostage
3D.Subvention 2018 Trivial Compost compostage collectif Contrat de Ville
3C.Subvention 2018 -Trivial Compost communication sur compostage.
3B.Subvention Trivial Compost référents compostage 01 à 04 18
3A.Organisation soutien référents compostage mai 2018
2C.Subvention à la diagonale du Doubs 2018
2B.Poursuite de l’opération GB restaurateurs
2A.Convention de partenariat changes lavables a la crèche Bersot / Les Francas / Quingey
1H.Budget supplémentaire 2018
1G.Affectation du résultat 2017
1A. Approbation du procès-verbal 12 décembre 2017
1F.Compte administratif 2017
1E.Conformité avec le compte de gestion 2017
1D.Avenant MOdeleguee aménagement des locaux SYBERT
1C. Installation d’un nouveau délègue suppléant
1B. Actualisation du ticket de sortie
Boîte à questions 

Boîte à question