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AFFECTATION DU RESULTAT 2015

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PROPOSITION DE CONTENU POUR LA CAMPAGNE 2016 DU PROGRAMME DE SURVEILLANCE DE L’IMPACT SUR L’ENVI DE L’USINE
MACHEFERS OUTIL CARTOGRAPHIQUE DES CONTRAINTES ENVIRONNEMENTALES
APPROBATION DU PROCES-VERBAL ET DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 2 FEVRIER 2016
INSTALLATION D’UN NOUVEAU MEMBRE A LA CAO DU SYBERT
MODIFICATION DES STATUTS DU SYBERT
CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE PERMANENT AVEC LA CAGB ET LA VILLE DE BESANÇON
COMPTE ADMINISTRATIF 2015
CONFORMITE AVEC LE COMPTE DE GESTION 2015
AVENANT N°3 AU MARCHE D’EXPLOITATION DE L’UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE DES DECHETS
BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2016
INFORMATION SUR L’UTILISATION DES LIGNES DE DEPENSES IMPREVUES EN 2015
ADMISSION EN NON VALEURS
DEPART D’ELODIE GENESTE ORGANISATION DE LA COMMUNICATION AU SYBERT
ORGANISATION DE LA COMMUNICATION AUTOUR DE L’EXTENSION DES CONSIGNES DE TRI
QUELS AXES DE COMMUNICATION A PRIVILEGIER ENTRE 2016 ET 2018
ACTIONS DE SENSIBILISATION AUPRES DES TOURISTES
CONVENTION AVEC L’ISBA
POINT D’INFORMATION SUR LES ACTIONS EN COURS
MODALITES D’ELABORATION DU PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS
SUBVENTION A L’ASSOCIATION TRIVIAL COMPOST POUR L’ANIMATION DU RESEAU DES GUIDES COMPOSTEURS
ETAT DE LA FILIERE CO-COMPOSTAGE DES DECHETS VERTS REÇUS EN DECHETTERIE ASPECTS ORGANISATIONNELS REGLEMENTAIRES ET TECHNIQUES ET CONVENTION AVEC LA CUMA
PROJETS DE CHALETS DE COMPOSTAGE POUR L’ANNEE 2016
SUBVENTION A L’ACHAT D’UN BROYEUR PAR LA CCQ
BILAN TECHNIQUE ET FINANCIER DE L’ANNEE 2015
ACQUISITION DES TERRAINS PAR LE SYBERT
GROUPE DE TRAVAIL HORAIRES ET MODALITES DE GARDIENNAGE
ETUDE DE REAMENAGEMENT DE 4 DECHETTERIES DEVECEY ET PLACEY
ETUDE DE REAMENAGEMENT DE 4 DECHETTERIES PIREY
ETUDE DE REAMENAGEMENT DE 4 DECHETTERIES MARCHAUX
ETUDE DE REAMENAGEMENT DE LA DECHETTERIE D’ORNANS
REAMENAGEMENT DE LA DECHETTERIE THISE ANDIERS
BILAN ANNUEL 2015 DU CENTRE DE TRI
ATTRIBUTION DU MARCHE DE MODIFICATION DE LA CHAINE DE TRI
Boîte à questions 

Boîte à question