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Actualités

MODIFICATION DES STATUTS DU SYBERT

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ETUDE DEVENIR UVE-CHOIX D’UN SCENARIO
TARIFS APPLICABLES EN 2017 A L’INCINERATION DES DECHETS ASSIMILES ET D’ACTIVITES PROFESSIONNELLES
TARIFS APPLICABLES EN 2017 AU TRAITEMENT DES BOUES DE LA STATION DE PORT DOUVOT
PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION 2016-2020
TARIFS APPLICABLES EN 2016 POUR LES COMPOSTEURS BOIS ET PLASTIQUES, LES BIOSEAUX, LES LOMBRICOMPOSTEURS ET L’ACCOMPAGNEMENT AU COMPOSTAGE
SUBVENTION A L’ASSOCIATION TRIVIAL COMPOST POUR L’ANIMATION EN PIED D’IMMEUBLE
AUTORISATION DE LANCEMENT ET D’ATTRIBUTION DU NOUVEAU MARCHE D’ACHAT DE COMPOSTEURS ET DE BIOSEAUX
TARIFS 2017
NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DES DECHETTERIES
CONVENTIONS A SIGNER
CONVENTIONS A SIGNER
SUBVENTION 2017 AU TITRE DES RESSOURCERIES CONVENTION AVEC 3 ASSOCIATIONS
TARIFS DU TRI A COMPTER DU 1ER JANVIER 2017
RAPPORT COMPLEMENTAIRE ACQUISITION TERRAINS SAINT VIT
PI-ETAT DES ACTES DE GESTION COURANTE PRIS PAR MADAME LA PRESIDENTE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
PI -DIVERS POINTS D’INFORMATION
DECHETTERIE DE PLACEY ACQUISITION DES TERRAINS DE L’ACTUELLE DECHETTERIE
ACQUISITION DES TERRAINS DE LA DECHETTERIE DE SAINT VIT
ACQUISITION D’UN APPAREIL AUTOMATIQUE DE DEJANTAGE DES PNEUS POUR L’ITM
RETOUR SUR LES TRAVAUX D’ADAPTATION DU CENTRE DE TRI POUR LA PRISE EN CHARGE DES NOUVEAUX PLASTIQUES
RENOUVELLEMENT DES PARTENARIATS SPORTIFS
ETAT DES ACTES DE GESTION COURANTE PRIS PAR MADAME LA PRESIDENTE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS 1 ER SEM 2016
EXTENSION DES CONSIGNES DE TRI BILAN DE LA 1ERE CAMPAGNE DE COMMUNICATION
VOYAGE DE PRESSE BILAN PROJET LIFE
TRAVAUX CENTRE DE TRI CONFERENCE DE PRESSE SUIVIE D’UNE VISITE DU CT
NOUVEAUX DOCUMENTS DE COMMUNICATION POUR PROMOUVOIR LES COUCHES LAVABLES
PRESENTATION DE LA COMMUNICATION AUTOUR DES DECHETTERIES
RAPPORT ANNUEL 2015 DE SYNTHESE
ACQUISITION D’UN OUTIL D’EMAILING
EMPRUNT STRUCTURE INFORMATION SUR LA SUIT DES DEMARCHES
INFORMATIONS DIVERSES SERVICE PREVENTION
APPROBATION DU PROCES-VERBAL ET DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 18 OCTOBRE 2016
AVENANT AU GROUPEMENT DE COMMANDE PERMANENT
DECISION MODIFICATIVE N°3 AU BUDGET 2016
CONTRIBUTIONS 2017
ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2017
PISTES D’OPTIMISATION DE L’ACTIVITE LOGISTIQUE
ACQUISITION D’UN NOUVEAU CAMION POUR CONTINUITE DE SERVICE A L’ITM
CONVENTION AVEC L’ISBA
CONVENTION AVEC LE SERTRID
1ER BILAN DU PARTENARIAT AVEC L’ESBF ET GBDH
EXTENSION DES CONSIGNES DE TRI LE TRI SE SIMPLIFIE
INSTALLATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE D’ELABORATION ET DU SUIVI DU PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION
PROMOTION DES CHANGES LAVABLES
DEEE INTERVENTIONS PEDAGOGIQUES DANS LES COLLEGES
PROMOTION DES GOURMETS BAG
POINT D’INFORMATION SUR LE CONCOURS DE COLLECTE DE PILES DANS LES ECOLES
APPROBATION DU PROCES-VERBAL ET DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 28 JUIN 2016
DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRES 2017
INSTALLATION D’UN NOUVEAU MEMBRE SUITE A LA DEMISSION DE S THIVET
FRAIS DE MISSION DES ELUS EN DEHORS DU SYBERT ET FRAIS DE DEPLACEMENT DES INVITES DU SYBERT
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MOYENS HUMAINS ET MATERIELS CAGB SYBERT A COMPTER DU 1ER JANVIER 2017
PROPOSITION DE SOUTIEN AU PROJET BRICOTRIE DU CAFE DES PRATIQUES
DEMANDE DE SUBVENTION DE L’ASSOCIATION CLCV
AVENANT FJT LES OISEAUX SUITE A CHANGEMENT DE NOM
ETUDE EVALUATION DES RISQUES DE DISSEMINATION
EXTENSION DES LOCAUX DU POLE DE VALORISATION DES DECHETS ET AMENAGEMENT DES LOCAUX DE L’USINE
DELEGATIONS DU COMITE SYNDICAL A MADAME LA PRESIDENTE POUR ACCOMPLIR CERTAINS ACTES DE GESTION COURANTE MISE A JOUR
AUTORISATION DE LANCEMENT DE MARCHES TOUTES ACTIVITES-GESTION DES ALERTES ISSUES DES DISPOSITIFS DE VIDEO-PROTECTION DES INSTALLATIONS TEC
AUTORISATION DE LANCEMENT DE MARCHES TOUTES ACTIVITES-ACCUEIL ET FONCTIONNEMENT DES DECHETTERIES
AUTORISATION DE LANCEMENT DE MARCHES TOUTES ACTIVITES-EXPLOITATION DE LA CHAINE DE TRI DU SYBERT
AUTORISATION DE LANCEMENT DE MARCHES TOUTES ACTIVITES-AVENANT NUMERO 4 AU MARCHE D’EXPLOITATION DE L’USINE D’INCINERATION
INSTALLATION D’UN NOUVEAU MEMBRE A LA COMMISSION 1 ET AU COMITE SYNDICAL DU SYBERT
ETAT DES ACTES DE GESTIONS COURANTES PRIS PAR MADAME LA PRESIDENTE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
DECISION MODIFICATIVE N°2 AU BUDGET 2016
EMPRUNT STRUCTURE POINT SUR LES DIFFERENTES PROCEDURES EN COURS
DEMANDE DE SUBVENTION DE L’ASSOCIATION RADIS ‘CO POUR L’ORGANISATION D’UNE DISCO-SOUPE
POINT D’INFORMATION COMPOSTAGE
ACQUISITION DU TERRAIN DE DEVECEY PARCELLE ACTUELLE ET EXTENSION
OPERATIONS DE BROYAGE DES DECHETS VERTS SUR LES DECHETTERIES DE SAINT VIT ET THORAISE FERMETURE DES SITES LES JOURS DE BROYAGE
PLAN DE PROFESSIONNALISATION ET DE VALORISATION DU METIER D’AGENT CONSEIL DE DECHETTERIE
DEVELOPPEMENT DE LA LOGISTIQUE POUR LE TRANSPORT DES BENNES DE DECHETS ISSUES DES DECHETTERIES
MISE EN PLACE D’UNE DEMARCHE QSE SUR LA COMPETENCE DECHETTERIE
REMISE DE PENALITES- MARCHE DE TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA DECHETTERIE DE BESANÇON – TILLEROYES, N°14-09
POINTS D’INFORMATION DECHETTERIES
MISE EN CONFORMITE DU CENTRE DE TRI ET DE L’ITM PAR RAPPORT AUX NORMES D’EVACUATION DES FUMEES D’INCENDIE
CONVENTION AVEC L’ISBA
AVENANT N°3 AU MARCHE D’EXPLOITATION DE L’UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE DES DECHETS
PROPOSITION DE CONTENU POUR LA CAMPAGNE 2016 DU PROGRAMME DE SURVEILLANCE DE L’IMPACT SUR L’ENVI DE L’USINE
MACHEFERS OUTIL CARTOGRAPHIQUE DES CONTRAINTES ENVIRONNEMENTALES
APPROBATION DU PROCES-VERBAL ET DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 2 FEVRIER 2016
INSTALLATION D’UN NOUVEAU MEMBRE A LA CAO DU SYBERT
MODIFICATION DES STATUTS DU SYBERT
CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE PERMANENT AVEC LA CAGB ET LA VILLE DE BESANÇON
COMPTE ADMINISTRATIF 2015
CONFORMITE AVEC LE COMPTE DE GESTION 2015
AFFECTATION DU RESULTAT 2015
BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2016
INFORMATION SUR L’UTILISATION DES LIGNES DE DEPENSES IMPREVUES EN 2015
ADMISSION EN NON VALEURS
DEPART D’ELODIE GENESTE ORGANISATION DE LA COMMUNICATION AU SYBERT
ORGANISATION DE LA COMMUNICATION AUTOUR DE L’EXTENSION DES CONSIGNES DE TRI
QUELS AXES DE COMMUNICATION A PRIVILEGIER ENTRE 2016 ET 2018
ACTIONS DE SENSIBILISATION AUPRES DES TOURISTES
APPROBATION DU PROCES-VERBAL ET DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 05 AVRIL 2016
RAPPORT D’ACTIVITE 2015 TOUTES ACTIVITES
APPROBATION DU PROCES-VERBAL ET DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 8 DECEMBRE 2015
ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2016
MODALITES D’ELABORATION DU PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS
Boîte à questions 

Boîte à question