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Actualités

7C.Convention de vente de chaleur pour l’alimentation du dépôt de bus à KEOLIS à compter du 1er janvier 2019

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1D.Avenant à la convention de financement maintenance automobile
1E.Admissions en non-valeur 2018
1F.Décision Budgétaire Modificative 2018 n°3
1G.Protocole d’accord avec les bailleurs sociaux
1H.Avenant grpmt comde d’utilisation de la station carburant de la ville de Besançon
2A.Partenariat sportifs 2019 conventions de partenariats validation des montants attribués
2B.Bilan salon pro Objectif D et conférence Famille Presque Zéro Déchet et avenant à la convention de partenariat avec MICROPOLIS
3A.Tarifs 2019 applicables pour la location et la vente de changes lavables
3B.Proposition d’un tarif pour la location des gobelets réutilisables
3C.Proposition d’un avenant pour la fourniture de couches lavables aux crèches de Bersot et de Quingey
4B.Convention de partenariat avec la résidence Habitat Jeunes les Oiseaux
5A.Tarifs 2019
5B.Conventions « Ressourceries » pour l’année 2019
5C.Evolution règlementaire liée aux ICPE
6A.Contributions et tarifs du tri à compter du 1er janvier 2019
6B.Convention tripartite CITEO/Grand Besançon/SYBERT
7A.Tarif applicable en 2019 à l’incinération des déchets assimilés et d’activités professionnelles
7B.Tarif applicable en 2019 au traitement des boues de la station de Port Douvot
4A.Tarifs applicables en 2019 pour les différents services compostage
3A.Programmation des interventions pédagogiques dans les collèges
2B.Décision Budgétaire Modificative n°2 de 2018
2A.Mise en place d’une Autorisation de Programme (AP)
1B.Débat d’orientation budgétaire 2019
1A. Approbation du procès-verbal 26 juin 2018
1B. Attribution MGP UVE
1A.Ouverture de séance et désignation du secrétaire
7A.PI.Etat des actes de gestion courante pris par la Présidente
6D.Renouvellement des marches de traitement de matière pour l’ITM
6C.Avenant au contrat CITEO – Barème F
1C.Budget Primitif 2019
3B.Convention de partenariat avec la maternité de la Polyclinique-changes lavables
4A.Surveillance des déchetteries et interventions physiques sur les sites
4B.Acquisition des terrains Dechetterie de Thoraise
4C.Acquisition des terrains Dechetterie de Thise-Chalezeule
5A.Convention reprise papier APE Mamirolle
6A.Convention vente de chaleur à KEOLIS Besançon Mobilités
7A.PI.Etat des actes de gestion courante pris par la Présidente
1A. Approbation des procès-verbaux
1B.Contributions 2019
5A.Signature d’un contrat avec l’Eco-organisme en charge
6B.Avenant au marché de rachat de papiers type 1.02
6A.Lancement d’un marché de tri en insertion
4A.Subvention à l’association TRIVIAL COMPOST pour l’organisation
7A.PI.Etat des actes de gestion courante
8A.PI.Bilan communication
9A.PI.Informations Compostage avril 2018
10A.PI.Bilan technique et financier pour l’année 2017
11A.PI.Rapport d’activités 2017
1A. Installation de nouveaux Délégués de la Communauté
1B. Approbation du procès-verbal 3 avril 2018
1C. Réélection d’un Vice-Président
1E. Délégations du Comité Syndical à Madame la Présidente
1F. Décision Budgétaire Modificative 2018 n°1
1G. Elaboration du Plan Régional de Prévention et de gestion
1H. Dispositif « 1 % déchets »
2A.Salon pro objectif D convention avec Micropolis
3A.Convention de partenariat avec le CROUS
1D. Evolution de l’organisation des équipes du SYBERT
3E.Subvention Trivial Compost pour l’achat d’un broyeur
3D.Subvention 2018 Trivial Compost compostage collectif Contrat de Ville
3C.Subvention 2018 -Trivial Compost communication sur compostage.
3B.Subvention Trivial Compost référents compostage 01 à 04 18
3A.Organisation soutien référents compostage mai 2018
2C.Subvention à la diagonale du Doubs 2018
2B.Poursuite de l’opération GB restaurateurs
2A.Convention de partenariat changes lavables a la crèche Bersot / Les Francas / Quingey
1H.Budget supplémentaire 2018
1G.Affectation du résultat 2017
5B.Convention Ville Besançon sur les cartons du CTM.
3F.Convention type 2018 cocompostage
3G.Subvention FJT compostage accéléré
4A.Acquisition du terrain déchetterie de Placey
4B.Acquisition du terrain déchetterie d’Arc et Senans
5A.Trois nouveaux tarifs de tri 2018
5C.Convention école Mamirolle pour rachat de papiers
6A.Demande subvention performance UVE
6B.Suivi environnemental- Programme 2018
6C.Convention 2018 vente de chaleur à Keolis
1A. Approbation du procès-verbal 12 décembre 2017
1F.Compte administratif 2017
1E.Conformité avec le compte de gestion 2017
1D.Avenant MOdeleguee aménagement des locaux SYBERT
1C. Installation d’un nouveau délègue suppléant
1B. Actualisation du ticket de sortie
Boîte à questions 

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