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Actualités

PI.8A.Etat des actes de gestion courante la Présidente dans le cadre de ses délégations

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4A.Tarifs 2020
4B.Convention revente de composteurs via les EPCI membres
4C.Communication sur la gestion des déchets de jardin
4D.Plan Alimentaire Territorial du Grand Besançon
5A.Tarifs 2020 – Non ménages
5B.Conventions Ressourceries 2020
5C.CTMU 2019 – ECO-MOBILIER
5D.Convention d’accès entre le SYBERT et le SYTEVOM
5E.Convention avec la mairie de Saint-Vit déneigement de la déchetterie
6A.Tarifs 2020
6B.Avenant au contrat CITÉO
6C.Avenant au contrat REVIPAC
7A.Tarifs 2020
6A.marché de traitement des déchets de l’usine d’incinération
PI.7A.Etat des actes de gestion courante la Présidente dans le cadre de ses délégations
1A. Approbation du procès-verbal et du compte rendu du Comité Syndical du 25 juin 2019
1B. Débat d’Orientations Budgétaires 2020
2A. Décision Budgétaire Modificative n°2 de 2019
2B. Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales avec la DGFIP
3A. Marché de prestation « sensibilisation et accompagnement du grand public et des professionnels de la petite enfance à l’utilisation des changes lavables »
3B.Subvention association l’arÊTE
3C.Interventions dans les collèges sur les DEEE
4A.Avenant à la convention de déneigement – déchetterie d’Ornans
5A.Don libératoire de la TGAP Air à ATMO Bourgogne Franche-Comté
PI.6A.Etat des actes de gestion courante la Présidente dans le cadre de ses délégations
1A. Approbation du procès-verbal 15 octobre 2019
2A.Contributions 2020
2B.Révision 2019.2 de l’AP-CP 2018-01-UVE
2C.Budget Primitif 2020
2D.Décision budgétaire modificative n°3 de 2019
2E.Transmission actes soumis au contrôle de légalité
3A.Tarifs 2020
3B.Convention avec la crèche « La Cabane des Jeunes Pousses »
5B.collecte des pneumatiques usagés changement de prestataire
5A.Action conjointe SYBERTFREDONCAGB -collecte de produits phytosanitaires
4B.Demande de subvention de l’association AGIR abcd
5A.SCRELEC nouveau contrat des piles et accumulateurs
5B.Renouvellement du marché pour traitement des « déchets de chantier »
5C.Point de situation sur la filière ECO DDS
5D.Lcmt marché traitement du broyat de déchets verts – déch de Placey-Noironte
6A.Avenant au marché de rachat des papiers 1.11
6B.Convention SYBERT- St Ferréol pour le rachat des papiers
7A.Marché de transport des déchets excédentaires de l UVE
PI.8A.Etat des actes de gestion courante la Présidente dans le cadre de ses délégations
1B. Prise de capital dans la fruitière à Energie sas
1A. Approbation du procès-verbal 2 avril 2019
4B.Demande de subvention à l’ADEME compostage en pied d’immeuble
4A.Marché de prestations habitants au compostage collectif
3A.Convention de partenariat utilisation des changes lavables
2A.Convention de partenariat SYBERT – XTREMLOUE
1E.Décision budgétaire modificative n°1 de 2019
1D.Etat des créances éteintes et irrécouvrables (avril 2019)
1C.Convention de groupement de commande fourniture de carburant
1B.Remplacement d’un membre du bureau
1D.Délégations la Présidente des actes de gestion courante – actualisation
2A.Compte de gestion 2018
2B.Compte Administratif 2018
2C.Affectation du résultat 2018
2D.Révision 2019.1 de l’AP-CP 2018-01-Travaux UVE
2E.Budget supplémentaire 2019
2F.Revente du terrain de la déchetterie de Devecey a la commune
2G.Convention de groupement de commande permanent avenant 2
2H.Convention de groupement de commande fourniture d’électricité
3A.Proposition d’une offre de sensibilisation vers les non-ménages
3B.Proposition de convention SCRELEC-Etablismt scolaire
3C.Modification du service de gestion des gobelets réutilisables
3D.Réalisation d’une caractérisation sur les OMR
4A.Demande de subvention de l’association Trivial Compost
1A. Approbation du procès-verbal 11 décembre 2018
Boîte à questions 

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