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Actualités

PI.8A.État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président

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7B.Marché traitement déchets excédentaires
7A.Contributions et tarifs 2022 Incinération
6B.Marché de traitement des matériaux issus ITM
6A.Contributions et tarifs 2022 Tri
5D.Convention déneigement déchetterie Saint-Vit
5C.Marché prise en charge et traitement huiles de vidange
5B.Ressourceries 2022
5A.Tarifs 2022 Déchetteries
4B.Modèle convention occupation domaine privé composteurs partagés
4B.Modèle convention occupation domaine privé composteurs partagés
4A.Tarifs 2022 compostage
3C.Labellisation SYBERT d’associations et de communes
3B.Adoption du 3e PLPDMA 2021-2026
3A.Tarifs 2022 Prévention
2E.Convention de moyens entre GBM et SYBERT 2022-2026
2D.Etat admissions en non valeur et créances éteintes 2021
2C.Budget Primitif 2022
2B.Contributions 2022
1B.Révision AP-CP 2018-01 Travaux modernisation UVE
1A.Approbation du procès-verbal et du compte rendu 19.10.2021
PI.7B. État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président
PI. 7A.Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes 2020 suivi des observations
6B. Convention avec le SIDEFAGE pour le traitement des déchets excédentaires
6A. Convention de servitude et de passage sur les passerelles n°278
5B. Marché pour le transport des bennes « incinérables »
5A. Point sur l’étude de faisabilité d’une déchetterie à Ornans
4A. Demande de subvention ADEME-CR pour le compostage de proximité
3C. Convention de partenariat entre le SYBERT et SCRELEC
3B.Demande de subvention à la DRAAF-Lutte anti gaspillage
3A. Convention avec la micro-crèche de l’Hôpital-du-Grosbois
2B. Décision Budgétaire Modificative n°2 de 2021
2A. État des admissions en non-valeur et des créances éteintes 2021
1D.Débat d’orientations budgétaires 2022 et PPIF 2022-2026
1C. Élection d’un autre membre du Bureau
1B.Remplacement de Monsieur Serge RUTKOWSKI
1A. Approbation du procès-verbal et du compte-rendu 22.06.2021
3B.Modification de la convention-type avec les Communes pour la distribution de composteurs dans les écoles
2B. Carte avantages jeunes : signature de la convention de partenariat 2021-2022
2C. Modification du contrat de location des changes lavables
3A. Tarifs applicables en 2021 : ajout de tarifs en matière de vente de composteurs et accessoires
3C. Nouvelle convention liant le sybert à la cité parc des chaprais pour la gestion et la maintenance du chalet de compostage
4A. Consultation pour les prestations de traitement des déchets issus des déchetteries
4B. Réflexion sur la massification de certains flux en déchetterie
5A. Renouvellement des contrats de reprise des papiers triés au centre de tri
5B. Marché de location d’engins télescopiques pour le pôle de valorisation des déchets
5C. Contrat de reprise des papiers 1.02 par la société Saica Paper El
6A. Prolongation du fonctionnement de la ligne de 1976 jusqu’au 15 janvier 2022
6B.Convention avec le SERTRID pour le traitement des déchets excédentaires
PI.7A.Etat des actes de gestion courante la Présidente dans le cadre de ses délégations
1D.Compte de gestion 2020
1C.Rapport annuel 2020
1E.Compte administratif 2020
1F.Affectation du résultat 2020
1G.Révision de l’AP-CP 2018-01 « Travaux de modernisation de la ligne de 2002 de l’usine d’incinération »
1H.Budget supplémentaire 2021
1I.Règlement intérieur-corrections
2A.Conventions avec les crèches la compagnie d’Arthur et la crèche municipale de Besançon Clairs-Soleils
3B. Convention avec OCAD3E / ECOSYSTEM pour la prise en charge des DEEE et des lampes/néons
3C. Convention de sous location avec la CCLL pour la déchetterie provisoire d’Ornans
3D. Renforts ponctuels sur sites avec « Pool » étudiants
4A. Marché de traitement des refus de tri en Combustible Solide de Récupération
PI.5A.Etat des actes de gestion courante la Présidente dans le cadre de ses délégations
1A. Approbation du procès-verbal du 8 décembre 2020
1B. Installation de nouveaux délégués suppléants»
3A. Convention de financement de la ressourcerie Emmaüs Ornans 2021
1A. Approbation du procès-verbal du 16 mars 2021
1B. Décision Budgétaire Modificative n°1 de 2021
1C.Révision du périmètre et du calendrier de la maîtrise d’ouvrage déléguée
2A. Convention de partenariat 2021 avec la crèche « La compagnie d’Arthur »
Boîte à questions 

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