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Actualités

PI.7A.État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président

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6D.Mise en place de panneaux photovoltaïques sur la plateforme de maturation des mâchefers
6C.Marché de transport des déchets excédentaires
6B.Avenant n°1 à la convention avec le SERTRID pour le traitement des déchets excédentaires
6A. Contribution et tarifs 2023 en matière de valorisation énergétique incinération
5C. Contributions et tarifs de tri en 2023
5B.Contrats de reprise de matières – option filière avec différents repreneurs renouvellement pour 2023
5A.Contrat de soutien au tri des emballages ménagers avec CITEO
4G.Convention de financement des ressourceries avec l’Association TRI 2022 Avenant n°1
4F. Marchés surveillance installations techniques 2 lots
4E. Contrat type ECOSYSTEM pour lampes et néons 2022-2027
4D. Évolution du règlement intérieur des déchetteries
4C.Convention de financement de la ressourcerie de Besançon Tilleroyes avec Emmaüs Besancon
4B. Convention de financement des ressourceries avec l’association TRI pour 2023
4A. Tarifs 2023 d’accès en déchetteries pour les non-ménages
3A. Tarifs 2023 en matière de valorisation matière compostage
2E. Subvention au CPIE Haut-Doubs pour la création d’un ouvrage « Consoude et Epicéa » Tome 2
2D. Subvention au CPIE Haut-Doubs pour le Collectif Loue Lison
2C. Projet expérimentation contre gaspillage du pain
2B. Convention partenariat filière bouteilles verre consignées
2A. Tarifs 2023 Prévention
1H. Contrat cessions fibres SM LUMIERE 2022
1G. Budget Primitif 2023
1F. Contributions 2023
1E. Décision Budgétaire Modificative n°1 de 2022
1D. Propostion indemnisation théorie imprévision
1C. Révision AP-CP 2018-01 décembre 2022
1B. Etat des admissions en non-valeur et créances éteintes 2022
1A.Approbation du procès-verbal 18 10 22
PI.6A.État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président
5B. Nouveau tarif tri papiers pré-triés
5A.Convention pour analyser les fiches de données sécurités avec le centre de gestion du Doubs
4D.DEEE nouveau contrat de partenariat avec ECOSYSTEM
4C.Déchetterie de Thoraise utilisation des terrains appartenant à la scierie corne par les prestataires
4B.Convention ECOMOBILIER – REP ABJ – Catégories 3 et 4
4A.Convention ECOMOBILIER – REP jouets
3B.Convention tripartite type pour la gestion des composteurs de village
3A.Convention pour la mise a disposition de broyat de déchets verts en maraîchage
2D.Convention de partenariat SCRELEC pour le concours de collecte de piles et batteries usagées
2C.Conventions de partenariat pour le projet de lutte contre le gaspillage alimentaire en restauration scolaire
2B.Projet de promotion des changes lavables adultes
2A. Convention avec la crèche « les doux Doubs » d’Amagney
1C. Débat d’Orientations Budgétaires 2023 – PPIF 2023-2027
1B. Projet de réorganisation 2022 du SYBERT
1.A Approbation du procès-verbal et du compte rendu 280622
PI.8A.État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président
7A. Tarif pour le traitement par incinération de nouveaux déchets extérieurs
6A. Marché de gestion de la chaîne de tri du SYBERT
5F. Convention ECODDS REP DDS Avenant mise à jour périmètre
5E. Convention LE RELAIS EST_Collecte des textiles
5D. Convention ECOLOGIC-REP ABJ volet OdP
5C. Convention ECOLOGIC-REP APJ volet Th
5B. Convention ECOLOGIE-REP ASL
5A. Acquisition de terrains d’emprise de la déchetterie Amancey
4A Nouveaux tarifs_ Composteurs plastiques grilles anti-rongeurs occasion
3C. Convention de partenariat 2022-2023 Carte Avantages Jeunes
3B. Conventions changes lavables avec 3 crèches
3A. Projet de mandat_Promotion des textiles sanitaires réutilisables
2B. Groupement de commande permanent Avenant 3
2A. Marché assurance dommages aux biens sur le centre de tri ITM
1A.Approbation du procès-verbal et du compte rendu 22.03.22
PI.8A.État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président
7B.Convention de coopération technique entre syndicats de traitement
7A.Taux de TGAP appliqué aux facturations aux tiers et adhérents
6D.Contrats de reprise des matières issues du tri de l’ITM
6C.Acquisition d’un rouleau compacteur sur berce et d’un camion
6B.Marché de fourniture de fils de presse
6A.Marché de maintenance des motoréducteurs
5B.Convention INRAP-Fouilles préventives – Déchetterie d’Ornans
5A.Convention SCRELEC contrat collectivités période 2022-2024
4B.Convention-type avec les jardins partagés ou familiaux pour la prise en charge du surplus de compost
4A.Charte-type avec les syndicsbailleurs pour le compostage en pied d’immeuble
3E.Convention de financement avec l’association Tri haut pour l’Everest
3D.Conventions avec les crèches Vieille Monnaie, Am Stram Gram et 1,2,3 Soleil
3C.Conventions de partenariat clubs sportifs
3B.Convention de partenariat avec l’arÊTE
3A.Conventions de partenariat concernant le projet de lutte contre le gaspillage alimentaire en restauration scolaire
2G.Budget Supplémentaire 2022
2F.Maîtrise d’ouvrage déléguée avec LOGE.GBM modification du bilan de clôture
2D.Affectation du résultat 2021
2C.Compte Administratif 2021
2B.Compte de Gestion 2021
2A.Remplacement de Monsieur RUTKOWSKI dans différents organismes
1B.Rapport annuel 2021
1A.Approbation du procès-verbal et du compte rendu 30112021
Boîte à questions 

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