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Actualités

7A.État des actes de gestion courante_ Décembre 2023

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6C.Avenant n°2 à la convention avec le SERTRID pour le traitement des dé…
6B.Contrat vente de métaux issus de l’incinération
6A.Contributions et tarifs 2024_Incinération
5B.Contrats de reprise de matières_Prolongation partenariats
5A.Contributions et tarifs de tri en 2024
4F.REP DEA – Déchets d’Éléments d’Ameublement nouveau contrat territoria…
4E.Filière Cartouches d’Encres Usagées contrat avec la société PRINTERR…
4D.Tarifs en déchetteries pour les « Non-Ménages » 2024
4C.Convention Filière Ressourcerie Les Amis Emmaüs d’Ornans
4B.Convention Filière Ressourcerie Association TRI
4A.Convention Filière Ressourcerie Emmaüs Besançon
3A.Convention-type pour l’organisation de sessions de broyage de proximi…
2C.Convention de partenariat avec le BesAC Basket
2B.Convention de partenariat avec la Chambre des Métiers et de l’Artisan…
2A.Tarifs applicables en 2024_Prévention
1E.Budget Primitif 2024
1D.Contributions 2024
1C.Décision Budgétaire Modificative n°2 de 2023
1B.Révision de l’AP-CP 2018-01 « Travaux de modernisation de la ligne de…
1A.Approbation du procès-verbal du 17 10 2023
7A. État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président dan…
6A. Avenant n°1 à la convention de rachat de vapeur par le réseau de chal…
5B. Marché de fourniture d’un robot de tri
5A. Marché de maintenance des réseaux d’air comprimé
4B. Marché d’accueil et de fonctionnement des déchetteries modification …
4A. Marché de traitement des ferrailles » non reconduction du marché act…
3B. Modification du champ d’application des tarifs de vente de composteur…
3A. Convention type pour la vente de composteurs aux communes, EPCI ou pr…
2C. Convention avec la crèche « La Compagnie d’Arthur – Gravier Blanc »
2B. Convention de partenariat « Carte avantages jeunes »
2A. Modification du règlement « labellisation SYBERT engagée ! »
1B. Décision Budgétaire Modificative n°1 de 2023
1A. Approbation du procès-verbal et du compte rendu 28032023
7A.État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président dan…
6B. Convention pour la mise en place d’un soutien par CITEO sur le standa…
6A. Candidature à l’Appel à Projet CITEO sur la mise en place du flux dév…
5C. Déchetterie d’Amancey convention pour la mise à disposition de terra…
5B. SCRELEC Avenant n°1 au contrat Collectivités
5A. Produits et Matériaux de Construction et du Bâtiment – REP PMCB sign…
4B.Tarifs de compostage applicables en 2024
4A. Avenant à la convention pour la gestion du composteur accéléré au Foy…
3H. Convention de partenariat avec l’arÊTE
3G. Évolution du service aux particuliers pour la location de changes lav…
3F. Convention-type de partenariat avec les écoles de formation aux métie…
3E. Convention avec la crèche Maison Natur’L et la crèche Doubs Moments
3D. Conventions de partenariat pour le projet de lutte contre le gaspilla…
3C. Signature du Projet Alimentaire Territorial du Grand Besançon Métropo…
3B. Convention de partenariat avec la MFR Morre
3A. Réalisation d’une campagne de caractérisation sur les OMR (MODECOM)
2A. Convention de partenariat avec Radio Sud Besançon
1E. Désignation de référents déontologues des élus locaux – adhésion à la…
1D. Règlement Budgétaire et Financier du SYBERT
1C. Passage en nomenclature comptable M57 au 1er janvier 2024
1B. Débat d’Orientations Budgétaires 2024 et PPIF 2024-2028
1A. Approbation du procès-verbal et du compte rendu 27062023
7C.Études pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture des alvéoles de la plateforme « Mâchefers »
7C.Études pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture des alvéoles de la plateforme « Mâchefers »
7B.Taux de TGAP appliqué aux contributions des adhérents et aux facturations des tiers
7A.Convention de rachat de vapeur par le réseau de chaleur « Ouest »
6H.Marché de location d’une pelle equipée d’une pince de tri
6G.Contrat de reprise des « billes de bois »
6F.Marchés de transport et de traitement des déchets ménagers recyclables excédentaires du centre de tri
6E.Marché de location type full service de deux chariots de manutention avec remplacement et accessoires
6D.Marché de maintenance des convoyeurs à bande – parties vulcanisation et mécanique
6C.Marché de fourniture de fils de presse à balles
6B.Contrats de reprise de matières – option filière avec différents repreneurs avenant de renouvellement pour 2023+annexes
6A.Contrat de soutien au tri des emballages ménagers avec CITEO avenants de renouvellement pour 2023
5F.Acquisition des terrains d’emprise du site d’Amancey prise en compte d’une servitude au bénéficie de Terre Comtoise
5E.Servitude pour l’utilisation des terrains de la SCI CHANET et de la commune
5D.Marché pour la surveillance des installations techniques et industrielles du SYBERT
5C.Marché pour l’accueil et le fonctionnement des déchetteries
5B.Marché de prise en charge des résidus de chantier
5A.Convention CCPHDSYBERT pour l’accès aux déchetteries de Bouclans
4A.Convention tripartite pour l’installation d’un site de compostage en pied d’immeuble sur une parcelle relevant de l’espace public
3A.Convention de partenariat « En boite le plat » Besançon
2H. Avenant n°1_marché 22_29_Assurance Dommages aux biens CDT_ITM
2G.Proposition d’indemnisation 2022 de la société C2T au titre de l’imprévision
2F.Durée d’amortissement des biens du SYBERT révision de la délibération
2E.Budget Supplémentaire 2023
2D.Révision 2023.1 de l’AP-CP 2018-01 « travaux de modernisation
2C.Affectation du résultat 2022 sur 2023
2B.Compte Administratif 2022
2A.Compte de Gestion 2022
1C.Installation de nouveaux délégués syndicaux
1B.Rapport annuel 2022-SYBERT
1B.Rapport annuel 2022
1A.Approbation du procès-verbal et du compte rendu 09122022
Boîte à questions 

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