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7C.Études pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture des alvéoles de la plateforme « Mâchefers »

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7C.Études pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture des alvéoles de la plateforme « Mâchefers »
7B.Taux de TGAP appliqué aux contributions des adhérents et aux facturations des tiers
7A.Convention de rachat de vapeur par le réseau de chaleur « Ouest »
6H.Marché de location d’une pelle equipée d’une pince de tri
6G.Contrat de reprise des « billes de bois »
6F.Marchés de transport et de traitement des déchets ménagers recyclables excédentaires du centre de tri
6E.Marché de location type full service de deux chariots de manutention avec remplacement et accessoires
6D.Marché de maintenance des convoyeurs à bande – parties vulcanisation et mécanique
6C.Marché de fourniture de fils de presse à balles
6B.Contrats de reprise de matières – option filière avec différents repreneurs avenant de renouvellement pour 2023+annexes
6A.Contrat de soutien au tri des emballages ménagers avec CITEO avenants de renouvellement pour 2023
5F.Acquisition des terrains d’emprise du site d’Amancey prise en compte d’une servitude au bénéficie de Terre Comtoise
5E.Servitude pour l’utilisation des terrains de la SCI CHANET et de la commune
5D.Marché pour la surveillance des installations techniques et industrielles du SYBERT
5C.Marché pour l’accueil et le fonctionnement des déchetteries
5B.Marché de prise en charge des résidus de chantier
5A.Convention CCPHDSYBERT pour l’accès aux déchetteries de Bouclans
4A.Convention tripartite pour l’installation d’un site de compostage en pied d’immeuble sur une parcelle relevant de l’espace public
3A.Convention de partenariat « En boite le plat » Besançon
2H. Avenant n°1_marché 22_29_Assurance Dommages aux biens CDT_ITM
2G.Proposition d’indemnisation 2022 de la société C2T au titre de l’imprévision
2F.Durée d’amortissement des biens du SYBERT révision de la délibération
2E.Budget Supplémentaire 2023
2D.Révision 2023.1 de l’AP-CP 2018-01 « travaux de modernisation
2C.Affectation du résultat 2022 sur 2023
2B.Compte Administratif 2022
2A.Compte de Gestion 2022
1C.Installation de nouveaux délégués syndicaux
1B.Rapport annuel 2022-SYBERT
1B.Rapport annuel 2022
1A.Approbation du procès-verbal et du compte rendu 09122022
Boîte à questions 

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