Les délibérations du SYBERT
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D2024/03_20-20 - Administration générale - Finances - 7A.État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président dan… (PDF - 467 Ko)
D2024/03_08-08 - Administration générale - Finances - 2E.Révision 2024.1 de l’AP-CP 2018-01 « travaux de modernisation de la l… (PDF - 290 Ko)
D2024/06_01-21 - Administration générale - Finances - 1A. Approbation du procès-verbal et du compte rendu 28032024 (PDF - 135 Ko)
D2024/06_06-22 - Administration générale - Finances - 1B. Installation de nouveaux délégués syndicaux (PDF - 145 Ko)
D2024/06_03-23 - Administration générale - Finances - 2A. Levée de la déchéance quadriennale de factures de la société DOUBS RE… (PDF - 205 Ko)
D2024/06_17-37 - Administration générale - Finances - PI.9A État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président … (PDF - 376 Ko)