Les délibérations du SYBERT
D2022/10_12-53 - Déchetteries - 4C.Déchetterie de Thoraise utilisation des terrains appartenant à la scierie corne par les prestataires (PDF - 443 Ko)
D2022/10_13-54 - Déchetteries - 4D.DEEE nouveau contrat de partenariat avec ECOSYSTEM (PDF - 683 Ko)
D2022/12_15-72 - Déchetteries - 4A. Tarifs 2023 d’accès en déchetteries pour les non-ménages (PDF - 233 Ko)
D2022/12_16-73 - Déchetteries - 4B. Convention de financement des ressourceries avec l’association TRI pour 2023 (PDF - 876 Ko)
D2022/12_17-74 - Déchetteries - 4C.Convention de financement de la ressourcerie de Besançon Tilleroyes avec Emmaüs Besancon (PDF - 791 Ko)
D2022/12_18-75 - Déchetteries - 4D. Évolution du règlement intérieur des déchetteries (PDF - 1471 Ko)
D2022/12_19-76 - Déchetteries - 4E. Contrat type ECOSYSTEM pour lampes et néons 2022-2027 (PDF - 123 Ko)
D2022/12_20-77 - Déchetteries - 4F. Marchés surveillance installations techniques 2 lots (PDF - 658 Ko)
D2022/12_21-78 - Déchetteries - 4G.Convention de financement des ressourceries avec l’Association TRI 2022 Avenant n°1 (PDF - 467 Ko)
D2023/03_14-14 - Déchetteries - 5A.Convention CCPHDSYBERT pour l’accès aux déchetteries de Bouclans (PDF - 437 Ko)
D2023/03_15-15 - Déchetteries - 5B.Marché de prise en charge des résidus de chantier (PDF - 122 Ko)
D2023/03_16-16 - Déchetteries - 5C.Marché pour l’accueil et le fonctionnement des déchetteries (PDF - 124 Ko)
D2023/03_17-17 - Déchetteries - 5D.Marché pour la surveillance des installations techniques et industrielles du SYBERT (PDF - 202 Ko)
D2023/03_18-18 - Déchetteries - 5E.Servitude pour l’utilisation des terrains de la SCI CHANET et de la commune (PDF - 130 Ko)
D2023/03_19-19 - Déchetteries - 5F.Acquisition des terrains d’emprise du site d’Amancey prise en compte d’une servitude au bénéficie de Terre Comtoise (PDF - 157 Ko)
D2023/10_17-61 - Déchetteries - 5A. Produits et Matériaux de Construction et du Bâtiment – REP PMCB sign… (PDF - 224 Ko)
D2023/10_18-62 - Déchetteries - 5B. SCRELEC Avenant n°1 au contrat Collectivités (PDF - 172 Ko)
D2023/10_19-63 - Déchetteries - 5C. Déchetterie d’Amancey convention pour la mise à disposition de terra… (PDF - 290 Ko)
D2023/06_08-39 - Déchetteries - 4A. Marché de traitement des ferrailles » non reconduction du marché act… (PDF - 729 Ko)
D2023/06_09-40 - Déchetteries - 4B. Marché d’accueil et de fonctionnement des déchetteries modification … (PDF - 156 Ko)