Les délibérations du SYBERT
D2023/12_10-76 - Déchetteries - 4A.Convention Filière Ressourcerie Emmaüs Besançon (PDF - 895 Ko)
D2023/12_11-77 - Déchetteries - 4B.Convention Filière Ressourcerie Association TRI (PDF - 916 Ko)
D2023/12_12-78 - Déchetteries - 4C.Convention Filière Ressourcerie Les Amis Emmaüs d’Ornans (PDF - 897 Ko)
D2023/12_13-79 - Déchetteries - 4D.Tarifs en déchetteries pour les « Non-Ménages » 2024 (PDF - 332 Ko)
D2023/12_14-80 - Déchetteries - 4E.Filière Cartouches d’Encres Usagées contrat avec la société PRINTERR… (PDF - 192 Ko)
D2023/12_15-81 - Déchetteries - 4F.REP DEA – Déchets d’Éléments d’Ameublement nouveau contrat territoria… (PDF - 1566 Ko)
D2024/03_14-14 - Déchetteries - 4A.Contrôle des accès _ gratuité renouvellement badges des particuliers … (PDF - 159 Ko)
D2024/03_15-15 - Déchetteries - 4B. Mise en place d’une servitude au titre du projet de construction d’u… (PDF - 312 Ko)
D2024/06_10-30 - Déchetteries - 6A. Acquisition des deux parcelles pour la construction d’un écocentre su… (PDF - 160 Ko)
D2024/06_11-31 - Déchetteries - 6B. Convention d’occupation terrain de la déchetterie provisoire d’Ornans… (PDF - 328 Ko)
D2024/06_13-33 - Déchetteries - 6D. Marché pour le renouvellement complet du matériel des dispositifs de … (PDF - 200 Ko)