Les délibérations du SYBERT
D2023/10_14-58 - Prévention - 3H. Convention de partenariat avec l’arÊTE (PDF - 628 Ko)
D2023/06_03-34 - Prévention - 2A. Modification du règlement « labellisation SYBERT engagée ! » (PDF - 761 Ko)
D2023/06_04-35 - Prévention - 2B. Convention de partenariat « Carte avantages jeunes » (PDF - 295 Ko)
D2023/06_05-36 - Prévention - 2C. Convention avec la crèche « La Compagnie d’Arthur – Gravier Blanc » (PDF - 337 Ko)
D2023/12_06-72 - Prévention - 2A.Tarifs applicables en 2024_Prévention (PDF - 211 Ko)
D2023/12_07-73 - Prévention - 2B.Convention de partenariat avec la Chambre des Métiers et de l’Artisan… (PDF - 641 Ko)
D2023/12_08-74 - Prévention - 2C.Convention de partenariat avec le BesAC Basket (PDF - 575 Ko)
D2024/03_12-12 - Prévention - 3A.Convention de partenariat avec France Active Franche-Comté dans le ca… (PDF - 806 Ko)
D2024/03_13-13 - Prévention - 3B.Convention de partenariat avec le CPIE du Haut-Doubs pour le collecti… (PDF - 598 Ko)
D2024/06_06-24 - Communication - Prévention - 3A. Convention de partenariat avec l’association Mathis JACQUET (PDF - 515 Ko)
D2024/06_05-25 - Prévention - 4A. Adhésion à l’association Bourgogne Franche-Comté International (PDF - 187 Ko)
D2024/06_06-26 - Prévention - 4B. Projet de coopération avec la ville de MAN en Côte d’Ivoire (PDF - 187 Ko)
D2024/06_07-27 - Prévention - 4C. Modification de la convention avec le CPIE du haut-Doubs « J’agis pou… (PDF - 142 Ko)
D2024/06_08-28 - Prévention - 4D. Lutte contre le gaspillage alimentaire en restauration scolaire pour… (PDF - 200 Ko)