Les délibérations du SYBERT
D2023/10_05-49 - Administration générale - Finances - 1E. Désignation de référents déontologues des élus locaux – adhésion à la… (PDF - 758 Ko)
D2023/10_06-50 - Communication - 2A. Convention de partenariat avec Radio Sud Besançon (PDF - 231 Ko)
D2023/10_07-51 - Prévention - 3A. Réalisation d’une campagne de caractérisation sur les OMR (MODECOM) (PDF - 164 Ko)
D2023/10_08-52 - Prévention - 3B. Convention de partenariat avec la MFR Morre (PDF - 371 Ko)
D2023/10_09-53 - Prévention - 3C. Signature du Projet Alimentaire Territorial du Grand Besançon Métropo… (PDF - 198 Ko)
D2023/10_10-54 - Prévention - 3D. Conventions de partenariat pour le projet de lutte contre le gaspilla… (PDF - 492 Ko)
D2023/10_11-55 - Prévention - 3E. Convention avec la crèche Maison Natur’L et la crèche Doubs Moments (PDF - 914 Ko)
D2023/10_12-56 - Prévention - 3F. Convention-type de partenariat avec les écoles de formation aux métie… (PDF - 497 Ko)
D2023/10_13-57 - Prévention - 3G. Évolution du service aux particuliers pour la location de changes lav… (PDF - 203 Ko)
D2023/10_14-58 - Prévention - 3H. Convention de partenariat avec l’arÊTE (PDF - 628 Ko)
D2023/10_15-59 - Valorisation organique - 4A. Avenant à la convention pour la gestion du composteur accéléré au Foy… (PDF - 327 Ko)
D2023/10_16-60 - Valorisation organique - 4B.Tarifs de compostage applicables en 2024 (PDF - 557 Ko)
D2023/10_17-61 - Déchetteries - 5A. Produits et Matériaux de Construction et du Bâtiment – REP PMCB sign… (PDF - 224 Ko)
D2023/10_18-62 - Déchetteries - 5B. SCRELEC Avenant n°1 au contrat Collectivités (PDF - 172 Ko)
D2023/10_19-63 - Déchetteries - 5C. Déchetterie d’Amancey convention pour la mise à disposition de terra… (PDF - 290 Ko)
D2023/10_20-64 - Valorisation matière - Tri - 6A. Candidature à l’Appel à Projet CITEO sur la mise en place du flux dév… (PDF - 124 Ko)
D2023/10_21-65 - Valorisation matière - Tri - 6B. Convention pour la mise en place d’un soutien par CITEO sur le standa… (PDF - 122 Ko)
D2023/10_22-66 - Administration générale - Finances - 7A.État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président dan… (PDF - 352 Ko)
D2023/06_01-32 - Administration générale - Finances - 1A. Approbation du procès-verbal et du compte rendu 28032023 (PDF - 120 Ko)
D2023/06_02-33 - Administration générale - Finances - 1B. Décision Budgétaire Modificative n°1 de 2023 (PDF - 455 Ko)