Les délibérations du SYBERT
D2024/03_09-09 - Administration générale - Finances - 2F. Indemnisation 2022 de la société C2T au titre de l’imprévision du 1e… (PDF - 606 Ko)
D2024/03_11-11 - Administration générale - Finances - 2H.Assurance Dommages aux biens sur le centre de tri ITM lancement d’u… (PDF - 154 Ko)
D2024/03_12-12 - Prévention - 3A.Convention de partenariat avec France Active Franche-Comté dans le ca… (PDF - 806 Ko)
D2024/03_13-13 - Prévention - 3B.Convention de partenariat avec le CPIE du Haut-Doubs pour le collecti… (PDF - 598 Ko)
D2024/03_14-14 - Déchetteries - 4A.Contrôle des accès _ gratuité renouvellement badges des particuliers … (PDF - 159 Ko)
D2024/03_18-18 - Valorisation énergétique - 6B.Taux de TGAP 2024 appliqué aux contributions des adhérents et aux fac… (PDF - 236 Ko)
D2024/03_20-20 - Administration générale - Finances - 7A.État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président dan… (PDF - 467 Ko)
D2024/03_16-16 - Valorisation matière - Tri - 5A.Marché de travaux sur le centre de tri du SYBERT pour la mise en plac… (PDF - 172 Ko)
D2024/03_17-17 - Valorisation énergétique - 6A.Avenant n°2 à la convention de fourniture de rachat de vapeur par le … (PDF - 952 Ko)
D2024/03_15-15 - Déchetteries - 4B. Mise en place d’une servitude au titre du projet de construction d’u… (PDF - 312 Ko)
D2024/03_08-08 - Administration générale - Finances - 2E.Révision 2024.1 de l’AP-CP 2018-01 « travaux de modernisation de la l… (PDF - 290 Ko)