Les délibérations du SYBERT
D2024/06_10-30 - Déchetteries - 6A. Acquisition des deux parcelles pour la construction d’un écocentre su… (PDF - 160 Ko)
D2024/06_11-31 - Déchetteries - 6B. Convention d’occupation terrain de la déchetterie provisoire d’Ornans… (PDF - 328 Ko)
D2024/06_12-32 - Communication - 6C. Marchés de traitement des déchets sur la déchetterie provisoire d’Orn… (PDF - 186 Ko)
D2024/06_13-33 - Déchetteries - 6D. Marché pour le renouvellement complet du matériel des dispositifs de … (PDF - 200 Ko)
D2024/06-14-34 - Valorisation matière - Tri - 7A. Candidature à l’appel à projet CITEOADELPHE pour l’amélioration des p… (PDF - 163 Ko)
D2024/06_15-35 - Valorisation énergétique - 8A. Avenant n° 14 au marché global de performance n°17-105_v (PDF - 595 Ko)
D2024/06_16-36 - Valorisation énergétique - 8B. Remise des pénalités d’exploitation et de retard sur la réception des… (PDF - 215 Ko)
D2024/06_17-37 - Administration générale - Finances - PI.9A État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président … (PDF - 376 Ko)