Les délibérations du SYBERT
D2024/12_03-51 - Administration générale - Finances - 2B. Décision Budgétaire Modificative n°2 de 2024 (PDF - 326 Ko)
D2024/12_04-52 - Administration générale - Finances - 2C.Création d’une AP-CP 2025-01 « Travaux de construction d’un éco-centre sur la commune d’Ornans (PDF - 324 Ko)
D2024/12_05-53 - Administration générale - Finances - 2D.Contributions 2025 (PDF - 231 Ko)
D2024/12_06-54 - Administration générale - Finances - 2E.Budget Primitif 2025 (PDF - 3129 Ko)
D2024/12_07-55 - Administration générale - Finances - 2F.Appel à remboursement d’un acompte sur indemnité au titre de l’imprévision (PDF - 149 Ko)
D2024/12_08-56 - Prévention - 3A.Tarifs applicables en 2025 en matière de Prévention (PDF - 245 Ko)
D2024/12_09-57 - Prévention - 3B.Convention de partenariat avec Zéro Déchet Besançon pour le déploiement de contenants consignés à destination des professionnels de la restauration (PDF - 936 Ko)
D2024/12_10-58 - Prévention - 3C.Convention de partenariat avec l’Office du Commerce et de l’Artisanat de Besançon pour la restitution des gobelets réutilisables pour le marché de Noël de Besançon (PDF - 628 Ko)
D2024/12_11-59 - Prévention - 3D.Avenant à la convention de partenariat avec le CPIE du Haut-Doubs dans le cadre de la sortie de l’ouvrage “Consoude et Epicéa” (PDF - 261 Ko)
D2024/12_12-60 - Valorisation organique - 4A.Tarifs applicables en 2025 en matière de Valorisation Organique (PDF - 496 Ko)
D2024/12_13-61 - Valorisation organique - 4B.Fourniture de composteurs individuels gratuits, à partir de bacs de collecte réemployés (PDF - 315 Ko)
D2024/12_14-62 - Déchetteries - 5A.Tarifs pour les apports des « non-ménages » dans les éco-centres en 2025 (PDF - 296 Ko)
D2024/12_15-63 - Déchetteries - 5B.Convention définissant les modalités d’accès des habitants du SYBERT … (PDF - 531 Ko)
D2024/12_16-64 - Valorisation matière - Tri - 6A.Contributions et tarifs 2025 en matière de Tri (PDF - 299 Ko)
D2024/12_17-65 - Valorisation matière - Tri - 6B.Choix de l’éco organisme en charge des emballages (PDF - 119 Ko)
D2024/12_18-66 - Valorisation énergétique - 7A.Contributions et tarifs 2025 en matière de Valorisation Energétique (PDF - 246 Ko)
D2024/12_19-67 - Valorisation énergétique - 7B. Renouvellement de la convention avec le SERTRID pour le traitement des déchets excédentaires pour la période 2025-2027 (PDF - 429 Ko)
D2024/12_20-68 - Administration générale - Finances - PI8A. État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président dans le cadre de ses délégations (PDF - 328 Ko)