Plan de site
Pages
Articles par catégorie
- Catégorie : Actualités
- Fermetures exceptionnelles de l’accueil
- 1035 kg de jeux et jouets collectés !
- Ouverture d’un site de compostage collectif voie Gisèle Halimi
- Un nouveau site de compostage collectif à Miserey-Salines
- Retour sur la journée d’échanges lutte contre le gaspillage alimentaire
- Retour sur la Fête du Réemploi et de la Réparation
- Le SYBERT à portée de clic sur votre téléphone
- Le nouvel espace pédagogique inauguré
- Déplacement du site de compostage collectif de Roche-lez-Beaupré
- Passage aux horaires d’hiver en déchetterie
- Journée d’échanges Lutte contre le gaspillage alimentaire
- Fête du Réemploi et de la Réparation à Saint-Vit
- Vos protections hygiéniques lavables remboursées jusqu’à 50%
- La lettre d’information n°42 est disponible !
- Réouverture du site de compostage collectif Jean Moulin
- Un site de compostage collectif installé à Quingey
- Un site de compostage collectif a ouvert à Pouilley-les-Vignes
- Le rapport annuel 2023 du SYBERT est disponible !
- Ouverture d’un site de compostage collectif à Franois
- Un second site de compostage collectif a ouvert à Saint-Vit
- Bourse Aux Matériaux 2024
- Un site de compostage collectif à Thise
- Extension des horaires de l’accueil téléphonique
- Un nouveau site de compostage collectif à Châtillon-le-Duc
- Changement d’horaires en déchetterie
- Ouverture d’un site de compostage à Pirey
- Nouveau site de compostage à École-Valentin
- Ouverture d’un site de compostage collectif à Roche-lez-Beaupré
- La lettre d’information n°41 est disponible !
- Fermeture de l’accueil les mercredis et vendredis
- Travaux sur le chalet de compostage Jean Moulin
- Un nouveau site de compostage collectif à Ornans
- Voeux 2024 – Ensemble, nous sommes déjà des champions
- Meilleurs vœux 2024
- Fermeture de l’éco-centre (déchetterie) de Devecey pour travaux
- Les jours d’ouverture des éco-centres évoluent
- La cheminée blanche de l’Unité de Valorisation Énergétique a tiré sa révérence
- Passage aux horaires d’hiver en déchetterie
- Inauguration de l’écocentre Roland Morales
- Ouverture du site de compostage collectif Bercin
- La lettre d’information de septembre est disponible !
- Un nouveau site de compostage collectif rue du Polygone à Besançon
- Réouverture du site de compostage collectif Tarragnoz
- En cas d’alerte météorologique, pensez à différer votre passage en déchetterie
- Deux nouveaux sites de compostage de quartier à Planoise
- Le rapport annuel 2022 du SYBERT est disponible !
- Ouverture d’un site de compostage rue du stand à Besançon
- Un label “SYBERT engagée !” pour les associations et communes
- Revivez la journée portes ouvertes du SYBERT en vidéo
- Ouverture d’un site de compostage square Van Gogh à Besançon
- Retour en images sur la journée portes ouvertes du SYBERT
- Résultats du concours journée portes ouvertes
- La lettre d’information de juin est disponible !
- Ouverture d’un site de compostage collectif rue de Fribourg
- Apprenez à valoriser vos déchets verts dans votre jardin
- Un site de compostage collectif inauguré à Saint-Vit
- Un site de compostage collectif à Montrond-le-château
- Remboursez jusqu’à 50 % vos protections hygiéniques lavables
- Nouveau site de compostage à l’Eco-Quartier Vauban
- Ouverture d’un site de compostage collectif rue Isenbart
- La lettre d’informations du SYBERT de mars est disponible !
- Nouveau site de compostage allée des Glaïeuls
- Nouveau site de compostage à Palente, rue Chopin
- Passage aux horaires d’été en déchetteries
- Un nouveau site de compostage collectif rue Albrecht Dürer
- Ouverture d’un site de compostage rue des Pâquerettes
- Offrez un composteur à votre immeuble chéri !
- Ouverture d’un site de compostage rue d’Arènes
- Hommage à Roland Morales
- Découvrez la vidéo des voeux du SYBERT 2023
- Ouverture d’un site de compostage collectif chemin des Montarmots
- La lettre d’information de décembre est disponible !
- Meilleurs voeux 2023 !
- Que faire de votre sapin de Noël ?
- Réouverture de la déchetterie de Thoraise
- Offrez un composteur à votre immeuble !
- Ouverture d’un site de compostage collectif rue de Dijon
- Consultation publique : merci !
- Passage aux horaires d’hiver en déchetterie
- Ouverture d’un site de compostage collectif quartier Clairs-Soleils
- Dans vos idées, rien à jeter ! Parlons déchets.
- A vos piles, collectez, gagnez !
- Ouverture d’un site de compostage collectif rue Danton
- Un nouveau site de compostage Cité des Montboucons
- Un nouveau site de compostage collectif boulevard Diderot
- Un nouveau site de compostage rue de l’Amitié
- Un nouveau site de compostage collectif rue de Vesoul
- La lettre d’informations de juin est arrivée !
- Un prix pour le projet “Déchets : action ou vérité ?”
- Des réunions d’information sur les changes lavables pour les professionnels
- Le SYBERT lance un label pour les associations et communes
- Les permanences couches lavables c’est aussi le samedi !
- Deux nouveaux sites de compostage collectif à Besançon
- MODECOM : qu’y-a-t-il dans nos poubelles grises ?
- Remise des prix du concours collecte de piles 2021
- Suspension du service de dépôt d’amiante en déchetterie
- Le SYBERT protège la biodiversité sur ses déchetteries
- Tous au compost !
- Une carte interactive pour savoir où vont nos déchets
- Les plans d’aide au chargement des déchetteries évoluent
- La nouvelle lettre d’informations du SYBERT est sortie !
- Résultats du concours “À vos piles, collectez, gagnez !”
- Erreurs de tri : rappel sur les déchets de soin
- Web-série “Déchets : action ou vérité ?” le making-of !
- Web-série “Déchets : action ou vérité ?” : épisode 9 avec Benjamin Locatelli
- Modification des jours d’ouverture de 3 déchetteries
- Replay : Créez vos produits ménagers naturels avec le SYBERT !
- Un programme d’action pour réduire ses déchets
- Nouveau numéro de la lettre d’informations du SYBERT
- Une web-série sur la réduction des déchets
- Réouverture des chalets de compostage 7j/7
- Les ordures ménagères du SYBERT passées à la loupe
- Découvrez le centre de tri du SYBERT en vidéo !
- Nouveau numéro de la lettre d’information du SYBERT
- Retrouvez notre live Very Bad Tri en replay
- Nouveau numéro de la lettre d’information L’essentiel du SYBERT
- Retrouvez notre live compostage en replay
- Ouverture de la déchetterie provisoire d’Ornans
- Découvrez les voeux du SYBERT en vidéo
- Campagne “On gagne tous à mieux trier” sur les ordures ménagères
- Nouveau numéro de la lettre d’info l’Essentiel du SYBERT
- Campagne “On gagne tous à mieux trier” !
- Tuto vidéo : les déchets verts, une ressource pour votre jardin
- Hausse des erreurs de tri : adoptons les bons gestes
- Rapport annuel 2019
- Mise en service du composteur collectif à Battant
- Préparer votre venue en déchetterie
- Tuto du tri des déchets verts
- COVID-19 – Rappel des consignes de tri des déchets de soin
- Découverte du centre de tri des déchets
- Installation de composteurs partagés dans le quartier Battant
- Les déchets acceptés et refusés en déchetterie
- La lettre d’info “Zéro déchet, zéro gaspillage” n°8 est parue !
- Parution du rapport d’activité 2018
- Retour en images sur les 20 ans du SYBERT
- Déchets de soin : comment les évacuer ?
- Restaurateurs : faites votre demande de gourmet bag !
- Tri des déchets : démêler le vrai du faux
- Catégorie : Agenda
- Catégorie : Centre de tri
- Catégorie : Déchetterie
- Catégorie : L'essentiel
- Catégorie : Non classé
- Catégorie : Presse
- Catégorie : Sites de compostage de quartier/village
- Catégorie : Usine d'incinération
- Catégorie : ZDZG
- Catégorie : Zoom sur
Délibérations
- PI.5A. État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président…
- 4E.Adhésion à l’association Consigne et Réemploi en Bourgogne Franche-Co…
- 4D.Candidature à l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) sur le réemploi…
- 4C.Pénalités financières relatives au prêt de kits d’essai de changes la…
- 4B.Convention avec la crèche de Saint-Ferjeux
- 4A.Convention de partenariat avec la MFR de Morre
- 3A.Modification de la convention de partenariat avec l’association Mathi…
- 2A. Décision Budgétaire Modificative n°1 de 2024
- 1B. Débat d’Orientations Budgétaires 2025 et PPIF 2025-2029
- 1A.Approbation du procès-verbal et du compte rendu 15102024
- PI.9A État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président …
- 8B. Remise des pénalités d’exploitation et de retard sur la réception des…
- 8A. Avenant n° 14 au marché global de performance n°17-105_v
- 7A. Candidature à l’appel à projet CITEOADELPHE pour l’amélioration des p…
- 6D. Marché pour le renouvellement complet du matériel des dispositifs de …
- 6C. Marchés de traitement des déchets sur la déchetterie provisoire d'Orn…
- 6B. Convention d'occupation terrain de la déchetterie provisoire d'Ornans…
- 6A. Acquisition des deux parcelles pour la construction d'un écocentre su…
- 5A. Renouvellement du marché de fourniture de composteurs en bois
- 4D. Lutte contre le gaspillage alimentaire en restauration scolaire pour…
- 4C. Modification de la convention avec le CPIE du haut-Doubs « J’agis pou…
- 4B. Projet de coopération avec la ville de MAN en Côte d'Ivoire
- 4A. Adhésion à l’association Bourgogne Franche-Comté International
- 3A. Convention de partenariat avec l’association Mathis JACQUET
- 2A. Levée de la déchéance quadriennale de factures de la société DOUBS RE…
- 1B. Installation de nouveaux délégués syndicaux
- 1A. Approbation du procès-verbal et du compte rendu 28032024
- 2E.Révision 2024.1 de l’AP-CP 2018-01 « travaux de modernisation de la l…
- 4B. Mise en place d’une servitude au titre du projet de construction d’u…
- 6A.Avenant n°2 à la convention de fourniture de rachat de vapeur par le …
- 5A.Marché de travaux sur le centre de tri du SYBERT pour la mise en plac…
- 7A.État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président dan…
- 6B.Taux de TGAP 2024 appliqué aux contributions des adhérents et aux fac…
- 4A.Contrôle des accès _ gratuité renouvellement badges des particuliers …
- 3B.Convention de partenariat avec le CPIE du Haut-Doubs pour le collecti…
- 3A.Convention de partenariat avec France Active Franche-Comté dans le ca…
- 2H.Assurance Dommages aux biens sur le centre de tri ITM lancement d’u…
- 2F. Indemnisation 2022 de la société C2T au titre de l’imprévision du 1e…
- 2E.Révision 2024.1 de l’AP-CP 2018-01 « travaux de modernisation de la l…
- 2D.Affectation du résultat 2023 sur 2024_vs
- 2C.Compte Administratif 2023_vs
- 2B.Compte de Gestion 2023_vs
- 2A.Actualisation des délégations du Comité Syndical au Président pour ac…
- 1C.Installation de nouveaux délégués syndicaux-vs
- 1B.Rapport annuel 2023-vs
- 1A.Approbation du procès-verbal et du compte rendu 12122023-vs
- 7A.État des actes de gestion courante_ Décembre 2023
- 6C.Avenant n°2 à la convention avec le SERTRID pour le traitement des dé…
- 6B.Contrat vente de métaux issus de l’incinération
- 6A.Contributions et tarifs 2024_Incinération
- 5B.Contrats de reprise de matières_Prolongation partenariats
- 5A.Contributions et tarifs de tri en 2024
- 4F.REP DEA – Déchets d’Éléments d’Ameublement nouveau contrat territoria…
- 4E.Filière Cartouches d’Encres Usagées contrat avec la société PRINTERR…
- 4D.Tarifs en déchetteries pour les « Non-Ménages » 2024
- 4C.Convention Filière Ressourcerie Les Amis Emmaüs d’Ornans
- 4B.Convention Filière Ressourcerie Association TRI
- 4A.Convention Filière Ressourcerie Emmaüs Besançon
- 3A.Convention-type pour l’organisation de sessions de broyage de proximi…
- 2C.Convention de partenariat avec le BesAC Basket
- 2B.Convention de partenariat avec la Chambre des Métiers et de l’Artisan…
- 2A.Tarifs applicables en 2024_Prévention
- 1E.Budget Primitif 2024
- 1D.Contributions 2024
- 1C.Décision Budgétaire Modificative n°2 de 2023
- 1B.Révision de l’AP-CP 2018-01 « Travaux de modernisation de la ligne de…
- 1A.Approbation du procès-verbal du 17 10 2023
- 7A. État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président dan…
- 6A. Avenant n°1 à la convention de rachat de vapeur par le réseau de chal…
- 5B. Marché de fourniture d’un robot de tri
- 5A. Marché de maintenance des réseaux d’air comprimé
- 4B. Marché d’accueil et de fonctionnement des déchetteries modification …
- 4A. Marché de traitement des ferrailles » non reconduction du marché act…
- 3B. Modification du champ d’application des tarifs de vente de composteur…
- 3A. Convention type pour la vente de composteurs aux communes, EPCI ou pr…
- 2C. Convention avec la crèche « La Compagnie d’Arthur - Gravier Blanc »
- 2B. Convention de partenariat « Carte avantages jeunes »
- 2A. Modification du règlement « labellisation SYBERT engagée ! »
- 1B. Décision Budgétaire Modificative n°1 de 2023
- 1A. Approbation du procès-verbal et du compte rendu 28032023
- 7A.État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président dan…
- 6B. Convention pour la mise en place d’un soutien par CITEO sur le standa…
- 6A. Candidature à l’Appel à Projet CITEO sur la mise en place du flux dév…
- 5C. Déchetterie d’Amancey convention pour la mise à disposition de terra…
- 5B. SCRELEC Avenant n°1 au contrat Collectivités
- 5A. Produits et Matériaux de Construction et du Bâtiment - REP PMCB sign…
- 4B.Tarifs de compostage applicables en 2024
- 4A. Avenant à la convention pour la gestion du composteur accéléré au Foy…
- 3H. Convention de partenariat avec l’arÊTE
- 3G. Évolution du service aux particuliers pour la location de changes lav…
- 3F. Convention-type de partenariat avec les écoles de formation aux métie…
- 3E. Convention avec la crèche Maison Natur'L et la crèche Doubs Moments
- 3D. Conventions de partenariat pour le projet de lutte contre le gaspilla…
- 3C. Signature du Projet Alimentaire Territorial du Grand Besançon Métropo…
- 3B. Convention de partenariat avec la MFR Morre
- 3A. Réalisation d’une campagne de caractérisation sur les OMR (MODECOM)
- 2A. Convention de partenariat avec Radio Sud Besançon
- 1E. Désignation de référents déontologues des élus locaux – adhésion à la…
- 1D. Règlement Budgétaire et Financier du SYBERT
- 1C. Passage en nomenclature comptable M57 au 1er janvier 2024
- 1B. Débat d’Orientations Budgétaires 2024 et PPIF 2024-2028
- 1A. Approbation du procès-verbal et du compte rendu 27062023
- 7C.Études pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture des alvéoles de la plateforme « Mâchefers »
- 7C.Études pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture des alvéoles de la plateforme « Mâchefers »
- 7B.Taux de TGAP appliqué aux contributions des adhérents et aux facturations des tiers
- 7A.Convention de rachat de vapeur par le réseau de chaleur « Ouest »
- 6H.Marché de location d’une pelle equipée d’une pince de tri
- 6G.Contrat de reprise des « billes de bois »
- 6F.Marchés de transport et de traitement des déchets ménagers recyclables excédentaires du centre de tri
- 6E.Marché de location type full service de deux chariots de manutention avec remplacement et accessoires
- 6D.Marché de maintenance des convoyeurs à bande – parties vulcanisation et mécanique
- 6C.Marché de fourniture de fils de presse à balles
- 6B.Contrats de reprise de matières – option filière avec différents repreneurs avenant de renouvellement pour 2023+annexes
- 6A.Contrat de soutien au tri des emballages ménagers avec CITEO avenants de renouvellement pour 2023
- 5F.Acquisition des terrains d’emprise du site d’Amancey prise en compte d’une servitude au bénéficie de Terre Comtoise
- 5E.Servitude pour l’utilisation des terrains de la SCI CHANET et de la commune
- 5D.Marché pour la surveillance des installations techniques et industrielles du SYBERT
- 5C.Marché pour l’accueil et le fonctionnement des déchetteries
- 5B.Marché de prise en charge des résidus de chantier
- 5A.Convention CCPHDSYBERT pour l’accès aux déchetteries de Bouclans
- 4A.Convention tripartite pour l’installation d’un site de compostage en pied d’immeuble sur une parcelle relevant de l’espace public
- 3A.Convention de partenariat « En boite le plat » Besançon
- 2H. Avenant n°1_marché 22_29_Assurance Dommages aux biens CDT_ITM
- 2G.Proposition d’indemnisation 2022 de la société C2T au titre de l’imprévision
- 2F.Durée d’amortissement des biens du SYBERT révision de la délibération
- 2E.Budget Supplémentaire 2023
- 2D.Révision 2023.1 de l’AP-CP 2018-01 « travaux de modernisation
- 2C.Affectation du résultat 2022 sur 2023
- 2B.Compte Administratif 2022
- 2A.Compte de Gestion 2022
- 1C.Installation de nouveaux délégués syndicaux
- 1B.Rapport annuel 2022-SYBERT
- 1B.Rapport annuel 2022
- 1A.Approbation du procès-verbal et du compte rendu 09122022
- PI.7A.État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président
- 6D.Mise en place de panneaux photovoltaïques sur la plateforme de maturation des mâchefers
- 6C.Marché de transport des déchets excédentaires
- 6B.Avenant n°1 à la convention avec le SERTRID pour le traitement des déchets excédentaires
- 6A. Contribution et tarifs 2023 en matière de valorisation énergétique incinération
- 5C. Contributions et tarifs de tri en 2023
- 5B.Contrats de reprise de matières – option filière avec différents repreneurs renouvellement pour 2023
- 5A.Contrat de soutien au tri des emballages ménagers avec CITEO
- 4G.Convention de financement des ressourceries avec l’Association TRI 2022 Avenant n°1
- 4F. Marchés surveillance installations techniques 2 lots
- 4E. Contrat type ECOSYSTEM pour lampes et néons 2022-2027
- 4D. Évolution du règlement intérieur des déchetteries
- 4C.Convention de financement de la ressourcerie de Besançon Tilleroyes avec Emmaüs Besancon
- 4B. Convention de financement des ressourceries avec l’association TRI pour 2023
- 4A. Tarifs 2023 d’accès en déchetteries pour les non-ménages
- 3A. Tarifs 2023 en matière de valorisation matière compostage
- 2E. Subvention au CPIE Haut-Doubs pour la création d’un ouvrage « Consoude et Epicéa » Tome 2
- 2D. Subvention au CPIE Haut-Doubs pour le Collectif Loue Lison
- 2C. Projet expérimentation contre gaspillage du pain
- 2B. Convention partenariat filière bouteilles verre consignées
- 2A. Tarifs 2023 Prévention
- 1H. Contrat cessions fibres SM LUMIERE 2022
- 1G. Budget Primitif 2023
- 1F. Contributions 2023
- 1E. Décision Budgétaire Modificative n°1 de 2022
- 1D. Propostion indemnisation théorie imprévision
- 1C. Révision AP-CP 2018-01 décembre 2022
- 1B. Etat des admissions en non-valeur et créances éteintes 2022
- 1A.Approbation du procès-verbal 18 10 22
- PI.6A.État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président
- 5B. Nouveau tarif tri papiers pré-triés
- 5A.Convention pour analyser les fiches de données sécurités avec le centre de gestion du Doubs
- 4D.DEEE nouveau contrat de partenariat avec ECOSYSTEM
- 4C.Déchetterie de Thoraise utilisation des terrains appartenant à la scierie corne par les prestataires
- 4B.Convention ECOMOBILIER - REP ABJ - Catégories 3 et 4
- 4A.Convention ECOMOBILIER - REP jouets
- 3B.Convention tripartite type pour la gestion des composteurs de village
- 3A.Convention pour la mise a disposition de broyat de déchets verts en maraîchage
- 2D.Convention de partenariat SCRELEC pour le concours de collecte de piles et batteries usagées
- 2C.Conventions de partenariat pour le projet de lutte contre le gaspillage alimentaire en restauration scolaire
- 2B.Projet de promotion des changes lavables adultes
- 2A. Convention avec la crèche « les doux Doubs » d’Amagney
- 1C. Débat d'Orientations Budgétaires 2023 - PPIF 2023-2027
- 1B. Projet de réorganisation 2022 du SYBERT
- 1.A Approbation du procès-verbal et du compte rendu 280622
- PI.8A.État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président
- 7A. Tarif pour le traitement par incinération de nouveaux déchets extérieurs
- 6A. Marché de gestion de la chaîne de tri du SYBERT
- 5F. Convention ECODDS REP DDS Avenant mise à jour périmètre
- 5E. Convention LE RELAIS EST_Collecte des textiles
- 5D. Convention ECOLOGIC-REP ABJ volet OdP
- 5C. Convention ECOLOGIC-REP APJ volet Th
- 5B. Convention ECOLOGIE-REP ASL
- 5A. Acquisition de terrains d'emprise de la déchetterie Amancey
- 4A Nouveaux tarifs_ Composteurs plastiques grilles anti-rongeurs occasion
- 3C. Convention de partenariat 2022-2023 Carte Avantages Jeunes
- 3B. Conventions changes lavables avec 3 crèches
- 3A. Projet de mandat_Promotion des textiles sanitaires réutilisables
- 2B. Groupement de commande permanent Avenant 3
- 2A. Marché assurance dommages aux biens sur le centre de tri ITM
- 1A.Approbation du procès-verbal et du compte rendu 22.03.22
- PI.8A.État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président
- 7B.Convention de coopération technique entre syndicats de traitement
- 7A.Taux de TGAP appliqué aux facturations aux tiers et adhérents
- 6D.Contrats de reprise des matières issues du tri de l’ITM
- 6C.Acquisition d’un rouleau compacteur sur berce et d’un camion
- 6B.Marché de fourniture de fils de presse
- 6A.Marché de maintenance des motoréducteurs
- 5B.Convention INRAP-Fouilles préventives – Déchetterie d’Ornans
- 5A.Convention SCRELEC contrat collectivités période 2022-2024
- 4B.Convention-type avec les jardins partagés ou familiaux pour la prise en charge du surplus de compost
- 4A.Charte-type avec les syndicsbailleurs pour le compostage en pied d’immeuble
- 3E.Convention de financement avec l’association Tri haut pour l’Everest
- 3D.Conventions avec les crèches Vieille Monnaie, Am Stram Gram et 1,2,3 Soleil
- 3C.Conventions de partenariat clubs sportifs
- 3B.Convention de partenariat avec l’arÊTE
- 3A.Conventions de partenariat concernant le projet de lutte contre le gaspillage alimentaire en restauration scolaire
- 2G.Budget Supplémentaire 2022
- 2F.Maîtrise d’ouvrage déléguée avec LOGE.GBM modification du bilan de clôture
- 2D.Affectation du résultat 2021
- 2C.Compte Administratif 2021
- 2B.Compte de Gestion 2021
- 2A.Remplacement de Monsieur RUTKOWSKI dans différents organismes
- 1B.Rapport annuel 2021
- 1A.Approbation du procès-verbal et du compte rendu 30112021
- PI.8A.État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président
- 7B.Marché traitement déchets excédentaires
- 7A.Contributions et tarifs 2022 Incinération
- 6B.Marché de traitement des matériaux issus ITM
- 6A.Contributions et tarifs 2022 Tri
- 5D.Convention déneigement déchetterie Saint-Vit
- 5C.Marché prise en charge et traitement huiles de vidange
- 5B.Ressourceries 2022
- 5A.Tarifs 2022 Déchetteries
- 4B.Modèle convention occupation domaine privé composteurs partagés
- 4B.Modèle convention occupation domaine privé composteurs partagés
- 4A.Tarifs 2022 compostage
- 3C.Labellisation SYBERT d'associations et de communes
- 3B.Adoption du 3e PLPDMA 2021-2026
- 3A.Tarifs 2022 Prévention
- 2E.Convention de moyens entre GBM et SYBERT 2022-2026
- 2D.Etat admissions en non valeur et créances éteintes 2021
- 2C.Budget Primitif 2022
- 2B.Contributions 2022
- 1B.Révision AP-CP 2018-01 Travaux modernisation UVE
- 1A.Approbation du procès-verbal et du compte rendu 19.10.2021
- PI.7B. État des actes de gestion courante pris par Monsieur le Président
- PI. 7A.Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes 2020 suivi des observations
- 6B. Convention avec le SIDEFAGE pour le traitement des déchets excédentaires
- 6A. Convention de servitude et de passage sur les passerelles n°278
- 5B. Marché pour le transport des bennes « incinérables »
- 5A. Point sur l’étude de faisabilité d’une déchetterie à Ornans
- 4A. Demande de subvention ADEME-CR pour le compostage de proximité
- 3C. Convention de partenariat entre le SYBERT et SCRELEC
- 3B.Demande de subvention à la DRAAF-Lutte anti gaspillage
- 3A. Convention avec la micro-crèche de l’Hôpital-du-Grosbois
- 2B. Décision Budgétaire Modificative n°2 de 2021
- 2A. État des admissions en non-valeur et des créances éteintes 2021
- 1D.Débat d’orientations budgétaires 2022 et PPIF 2022-2026
- 1C. Élection d'un autre membre du Bureau
- 1B.Remplacement de Monsieur Serge RUTKOWSKI
- 1A. Approbation du procès-verbal et du compte-rendu 22.06.2021
- PI.7A.Etat des actes de gestion courante la Présidente
dans le cadre de ses délégations
- 6B.Convention avec le SERTRID pour le traitement des déchets excédentaires
- 6A. Prolongation du fonctionnement de la ligne de 1976 jusqu’au 15 janvier 2022
- 5C. Contrat de reprise des papiers 1.02 par la société Saica Paper El
- 5B. Marché de location d’engins télescopiques pour le pôle de valorisation des déchets
- 5A. Renouvellement des contrats de reprise des papiers triés au centre de tri
- 4B. Réflexion sur la massification de certains flux en déchetterie
- 4A. Consultation pour les prestations de traitement des déchets issus des déchetteries
- 3C. Nouvelle convention liant le sybert à la cité parc des chaprais pour la gestion et la maintenance du chalet de compostage
- 3B.Modification de la convention-type avec les Communes pour la distribution de composteurs dans les écoles
- 3A. Tarifs applicables en 2021 : ajout de tarifs en matière de vente de composteurs et accessoires
- 2C. Modification du contrat de location des changes lavables
- 2B. Carte avantages jeunes : signature de la convention
de partenariat 2021-2022
- 2A. Convention de partenariat 2021 avec la crèche
« La compagnie d’Arthur »
- 1C.Révision du périmètre et du calendrier de
la maîtrise d’ouvrage déléguée
- 1B. Décision Budgétaire Modificative n°1 de 2021
- 1A. Approbation du procès-verbal du 16 mars 2021
- 3A. Convention de financement de la ressourcerie
Emmaüs Ornans 2021
- 1B. Installation de nouveaux délégués suppléants»
- 1A. Approbation du procès-verbal du 8 décembre 2020
- PI.5A.Etat des actes de gestion courante la Présidente
dans le cadre de ses délégations
- 4A. Marché de traitement des refus de tri en Combustible
Solide de Récupération
- 3D. Renforts ponctuels sur sites avec « Pool » étudiants
- 3C. Convention de sous location avec la CCLL pour la déchetterie provisoire d’Ornans
- 3B. Convention avec OCAD3E / ECOSYSTEM pour la prise en charge des DEEE et des lampes/néons
- 2A.Conventions avec les crèches la compagnie d’Arthur et la crèche municipale de Besançon Clairs-Soleils
- 1I.Règlement intérieur-corrections
- 1H.Budget supplémentaire 2021
- 1G.Révision de l’AP-CP 2018-01 « Travaux de modernisation
de la ligne de 2002 de l’usine d’incinération »
- 1F.Affectation du résultat 2020
- 1E.Compte administratif 2020
- 1D.Compte de gestion 2020
- 1C.Rapport annuel 2020
- PI -DIVERS POINTS D'INFORMATION
- PI-ETAT DES ACTES DE GESTION COURANTE PRIS PAR MADAME LA PRESIDENTE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
- RAPPORT COMPLEMENTAIRE ACQUISITION TERRAINS SAINT VIT
- TARIFS DU TRI A COMPTER DU 1ER JANVIER 2017
- SUBVENTION 2017 AU TITRE DES RESSOURCERIES CONVENTION AVEC 3 ASSOCIATIONS
- CONVENTIONS A SIGNER
- CONVENTIONS A SIGNER
- NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DES DECHETTERIES
- TARIFS 2017
- AUTORISATION DE LANCEMENT ET D'ATTRIBUTION DU NOUVEAU MARCHE D'ACHAT DE COMPOSTEURS ET DE BIOSEAUX
- SUBVENTION A L'ASSOCIATION TRIVIAL COMPOST POUR L'ANIMATION EN PIED D'IMMEUBLE
- TARIFS APPLICABLES EN 2016 POUR LES COMPOSTEURS BOIS ET PLASTIQUES, LES BIOSEAUX, LES LOMBRICOMPOSTEURS ET L’ACCOMPAGNEMENT AU COMPOSTAGE
- PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION 2016-2020
- TARIFS APPLICABLES EN 2017 AU TRAITEMENT DES BOUES DE LA STATION DE PORT DOUVOT
- TARIFS APPLICABLES EN 2017 A L'INCINERATION DES DECHETS ASSIMILES ET D’ACTIVITES PROFESSIONNELLES
- ETUDE DEVENIR UVE-CHOIX D'UN SCENARIO
- MODIFICATION DES STATUTS DU SYBERT
- ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2017
- CONTRIBUTIONS 2017
- DECISION MODIFICATIVE N°3 AU BUDGET 2016
- AVENANT AU GROUPEMENT DE COMMANDE PERMANENT
- APPROBATION DU PROCES-VERBAL ET DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 18 OCTOBRE 2016
- INFORMATIONS DIVERSES SERVICE PREVENTION
- EMPRUNT STRUCTURE INFORMATION SUR LA SUIT DES DEMARCHES
- ACQUISITION D'UN OUTIL D'EMAILING
- RAPPORT ANNUEL 2015 DE SYNTHESE
- PRESENTATION DE LA COMMUNICATION AUTOUR DES DECHETTERIES
- NOUVEAUX DOCUMENTS DE COMMUNICATION POUR PROMOUVOIR LES COUCHES LAVABLES
- TRAVAUX CENTRE DE TRI CONFERENCE DE PRESSE SUIVIE D'UNE VISITE DU CT
- VOYAGE DE PRESSE BILAN PROJET LIFE
- EXTENSION DES CONSIGNES DE TRI BILAN DE LA 1ERE CAMPAGNE DE COMMUNICATION
- ETAT DES ACTES DE GESTION COURANTE PRIS PAR MADAME LA PRESIDENTE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS 1 ER SEM 2016
- RENOUVELLEMENT DES PARTENARIATS SPORTIFS
- RETOUR SUR LES TRAVAUX D'ADAPTATION DU CENTRE DE TRI POUR LA PRISE EN CHARGE DES NOUVEAUX PLASTIQUES
- ACQUISITION D'UN APPAREIL AUTOMATIQUE DE DEJANTAGE DES PNEUS POUR L'ITM
- ACQUISITION DES TERRAINS DE LA DECHETTERIE DE SAINT VIT
- DECHETTERIE DE PLACEY ACQUISITION DES TERRAINS DE L'ACTUELLE DECHETTERIE
- ETUDE EVALUATION DES RISQUES DE DISSEMINATION
- AVENANT FJT LES OISEAUX SUITE A CHANGEMENT DE NOM
- DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ASSOCIATION CLCV
- PROPOSITION DE SOUTIEN AU PROJET BRICOTRIE DU CAFE DES PRATIQUES
- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MOYENS HUMAINS ET MATERIELS CAGB SYBERT A COMPTER DU 1ER JANVIER 2017
- FRAIS DE MISSION DES ELUS EN DEHORS DU SYBERT ET FRAIS DE DEPLACEMENT DES INVITES DU SYBERT
- INSTALLATION D'UN NOUVEAU MEMBRE SUITE A LA DEMISSION DE S THIVET
- DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRES 2017
- APPROBATION DU PROCES-VERBAL ET DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 28 JUIN 2016
- POINT D'INFORMATION SUR LE CONCOURS DE COLLECTE DE PILES DANS LES ECOLES
- PROMOTION DES GOURMETS BAG
- DEEE INTERVENTIONS PEDAGOGIQUES DANS LES COLLEGES
- PROMOTION DES CHANGES LAVABLES
- INSTALLATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE D'ELABORATION ET DU SUIVI DU PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION
- EXTENSION DES CONSIGNES DE TRI LE TRI SE SIMPLIFIE
- 1ER BILAN DU PARTENARIAT AVEC L'ESBF ET GBDH
- CONVENTION AVEC LE SERTRID
- CONVENTION AVEC L'ISBA
- ACQUISITION D'UN NOUVEAU CAMION POUR CONTINUITE DE SERVICE A L'ITM
- PISTES D'OPTIMISATION DE L'ACTIVITE LOGISTIQUE
- MISE EN CONFORMITE DU CENTRE DE TRI ET DE L'ITM PAR RAPPORT AUX NORMES D'EVACUATION DES FUMEES D'INCENDIE
- POINTS D'INFORMATION DECHETTERIES
- REMISE DE PENALITES- MARCHE DE TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA DECHETTERIE DE BESANÇON – TILLEROYES, N°14-09
- MISE EN PLACE D'UNE DEMARCHE QSE SUR LA COMPETENCE DECHETTERIE
- DEVELOPPEMENT DE LA LOGISTIQUE POUR LE TRANSPORT DES BENNES DE DECHETS ISSUES DES DECHETTERIES
- PLAN DE PROFESSIONNALISATION ET DE VALORISATION DU METIER D'AGENT CONSEIL DE DECHETTERIE
- OPERATIONS DE BROYAGE DES DECHETS VERTS SUR LES DECHETTERIES DE SAINT VIT ET THORAISE FERMETURE DES SITES LES JOURS DE BROYAGE
- ACQUISITION DU TERRAIN DE DEVECEY PARCELLE ACTUELLE ET EXTENSION
- POINT D'INFORMATION COMPOSTAGE
- DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ASSOCIATION RADIS ‘CO POUR L'ORGANISATION D'UNE DISCO-SOUPE
- EMPRUNT STRUCTURE POINT SUR LES DIFFERENTES PROCEDURES EN COURS
- DECISION MODIFICATIVE N°2 AU BUDGET 2016
- ETAT DES ACTES DE GESTIONS COURANTES PRIS PAR MADAME LA PRESIDENTE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
- INSTALLATION D'UN NOUVEAU MEMBRE A LA COMMISSION 1 ET AU COMITE SYNDICAL DU SYBERT
- AUTORISATION DE LANCEMENT DE MARCHES TOUTES ACTIVITES-AVENANT NUMERO 4 AU MARCHE D’EXPLOITATION DE L’USINE D’INCINERATION
- AUTORISATION DE LANCEMENT DE MARCHES TOUTES ACTIVITES-EXPLOITATION DE LA CHAINE DE TRI DU SYBERT
- AUTORISATION DE LANCEMENT DE MARCHES TOUTES ACTIVITES-ACCUEIL ET FONCTIONNEMENT DES DECHETTERIES
- AUTORISATION DE LANCEMENT DE MARCHES TOUTES ACTIVITES-GESTION DES ALERTES ISSUES DES DISPOSITIFS DE VIDEO-PROTECTION DES INSTALLATIONS TEC
- DELEGATIONS DU COMITE SYNDICAL A MADAME LA PRESIDENTE POUR ACCOMPLIR CERTAINS ACTES DE GESTION COURANTE MISE A JOUR
- EXTENSION DES LOCAUX DU POLE DE VALORISATION DES DECHETS ET AMENAGEMENT DES LOCAUX DE L'USINE
- RAPPORT D'ACTIVITE 2015 TOUTES ACTIVITES
- APPROBATION DU PROCES-VERBAL ET DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 05 AVRIL 2016
- ACTIONS DE SENSIBILISATION AUPRES DES TOURISTES
- QUELS AXES DE COMMUNICATION A PRIVILEGIER ENTRE 2016 ET 2018
- ORGANISATION DE LA COMMUNICATION AUTOUR DE L'EXTENSION DES CONSIGNES DE TRI
- DEPART D'ELODIE GENESTE ORGANISATION DE LA COMMUNICATION AU SYBERT
- ADMISSION EN NON VALEURS
- INFORMATION SUR L'UTILISATION DES LIGNES DE DEPENSES IMPREVUES EN 2015
- BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2016
- AFFECTATION DU RESULTAT 2015
- CONFORMITE AVEC LE COMPTE DE GESTION 2015
- COMPTE ADMINISTRATIF 2015
- CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE PERMANENT AVEC LA CAGB ET LA VILLE DE BESANÇON
- MODIFICATION DES STATUTS DU SYBERT
- INSTALLATION D'UN NOUVEAU MEMBRE A LA CAO DU SYBERT
- APPROBATION DU PROCES-VERBAL ET DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 2 FEVRIER 2016
- MACHEFERS OUTIL CARTOGRAPHIQUE DES CONTRAINTES ENVIRONNEMENTALES
- PROPOSITION DE CONTENU POUR LA CAMPAGNE 2016 DU PROGRAMME DE SURVEILLANCE DE L'IMPACT SUR L'ENVI DE L'USINE
- AVENANT N°3 AU MARCHE D'EXPLOITATION DE L'UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE DES DECHETS
- CONVENTION AVEC L'ISBA
- ATTRIBUTION DU MARCHE DE MODIFICATION DE LA CHAINE DE TRI
- BILAN ANNUEL 2015 DU CENTRE DE TRI
- REAMENAGEMENT DE LA DECHETTERIE THISE ANDIERS
- ETUDE DE REAMENAGEMENT DE LA DECHETTERIE D'ORNANS
- ETUDE DE REAMENAGEMENT DE 4 DECHETTERIES MARCHAUX
- ETUDE DE REAMENAGEMENT DE 4 DECHETTERIES PIREY
- ETUDE DE REAMENAGEMENT DE 4 DECHETTERIES DEVECEY ET PLACEY
- GROUPE DE TRAVAIL HORAIRES ET MODALITES DE GARDIENNAGE
- ACQUISITION DES TERRAINS PAR LE SYBERT
- BILAN TECHNIQUE ET FINANCIER DE L'ANNEE 2015
- SUBVENTION A L'ACHAT D'UN BROYEUR PAR LA CCQ
- PROJETS DE CHALETS DE COMPOSTAGE POUR L'ANNEE 2016
- ETAT DE LA FILIERE CO-COMPOSTAGE DES DECHETS VERTS REÇUS EN DECHETTERIE ASPECTS ORGANISATIONNELS REGLEMENTAIRES ET TECHNIQUES ET CONVENTION AVEC LA CUMA
- SUBVENTION A L'ASSOCIATION TRIVIAL COMPOST POUR L'ANIMATION DU RESEAU DES GUIDES COMPOSTEURS
- POINT D'INFORMATION SUR LES ACTIONS EN COURS
- MODALITES D'ELABORATION DU PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS
- ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2016
- APPROBATION DU PROCES-VERBAL ET DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 8 DECEMBRE 2015
- PI.ETUDE « PLANTES EXOTIQUES ENVAHISSANTES » BILAN DE LA PHASE N°1
- PI.PROJETS COMPOSTAGE – NOVEMBRE 2017
- PI.ETAT DES ACTES DE GESTION COURANTE PRIS PAR MADAME LA PRESIDENTE
- TARIF APPLICABLE EN 2018 AU TRAITEMENT DES BOUES DE LA STATION
- TARIF APPLICABLE EN 2018 A L’INCINERATION DES DECHETS ASSIMILES
- CONTRIBUTIONS ET TARIFS DU TRI A COMPTER DU 1ER JANVIER 2018
- CONVENTION POUR L’APPLICATION DU CONTRAT CITEO ENTRE SYBERT-ADHERENTS
- CHOIX DE L’ECO ORGANISME EN CHARGE DES SOUTIENS SUR LES EMBALLAGES
- PROLONGEMENT DU PORTAGE UNIQUE DU CONTRAT AVEC L’ECO ORGANISME
- ETUDE AUDAB
- LANCEMENT ETUDE GLOBALE OPTIMISATION FILIERE
- BILAN ACTIVITE RESSOURCERIE 2017
- SIGNATURE DES NOUVELLES CONVENTIONS AVEC LES ECO-ORGANISMES GERANT
- TARIFS « NON MENAGES » 2018
- PARTENARIAT AVEC DES ASSOCIATIONS POUR LE COMPOSTAGE.
- TARIFS APPLICABLES EN 2018 POUR LES COMPOSTEURS BOIS ET PLASTIQUE, LES BIOSEAUX, LES LOMBRICOMPOSTEURS ET L’ACCOMPAGNEMENT AU COMPOSTAGE
- EVOLUTION DU SYSTEME DE PRET DES GOBELETS REUTILISABLES.
- PROJETS CHANGES LAVABLES 2018
- POURSUITE DES PARTENARIATS SPORTIFS EN 2018
- PLAN REGIONAL DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS (PRPGD)
- MISE EN ŒUVRE DE L’ACCUEIL TELEPHONIQUE MUTUALISE AVEC LA CAGB
- BUDGET PRIMITIF 2018
- CONTRIBUTIONS 2018
- DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE 2017 N°2
- OPERATIONS COMPTABLES ET PATRIMONIALES DE RESTITUTION DES DECHETTERIES DE ROULANS ET BOUCLANS
- AFFECTATION DES DELEGUES TITULAIRES PAR COMMISSION CONFIRMATION
- INSTALLATION D’UN NOUVEAU DELEGUE SUPPLEANT
- APPROBATION DU PROCES-VERBAL 17-10-2017
- PI BILAN DE L'EXTENSION DES CONSIGNES DE TRI ET INFO SUR LE FUTUR BAREME F.
- PI INFORMATION SUR LA BAISSE DE PAPIER DANS LA COLLECTE DE DMR
- PI COMPOSTAGE EN PIED D'IMMEUBLE, COMPOSTAGE INDIVIDUEL, EQUIPE COMPOSTAGE
- PI ANIMATION VILLAGE DE LA REPARATION ET VISITE DU CENTRE DE TRI
- PI ACCOMPAGNEMENT DES HABITANTS ET REFONTE DU SITE INTERNET
- PI PARTENARIATS SPORTIFS
- PI ETAT D'AVANCEMENT DE LA REFLEXION SUR L'OUTIL PEDAGOGIQUE
- PI ETAT DES ACTES DE GESTION COURANTE PRESIDENTE 17 10 17
- CONVENTION DE VENTE DE VAPEUR UVE RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN 2019-2024
- ETUDE UVE CHOIX DU MODE D'EXPLOITATION.
- AJUSTEMENT REVERSEMENT DU AU PORTAGE UNIQUE ECO-EMBALLAGES
- AVENANT DE PROLONGATION AU CONTRAT ECO EMBALLAGES BAREME E
- CONVENTION DE COOPERATION ENTRE LES SYNDICATS DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
- REPRISE DES EMBALLAGES ET DES METAUX ISSUS DES MACHEFERS
- ACQUISITION DE TERRAINS DES DECHETTERIES THISE CHALEZEULE
- ACQUISITION DE TERRAINS DES DECHETTERIES ARC ET SENANS
- CREATION D'ABRIS DE STOCKAGE FILIERE PNEUMATIQUES
- DEMANDE DE SUBVENTION A L'ADEME SUR LE COMPOSTAGE EN PIED D'IMMEUBLE
- ETUDE SUR LA GESTION DES BIODECHETS
- FOURNITURE DE GOBELETS REUTILISABLES
- PARTENARIAT AVEC CAGB INSERTION
- CONVENTION DE MOD EXTENSION DES LOCAUX DU CENTRE DE TRI ET UVE
- DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRES 2018
- APPROBATION DU PROCES-VERBAL 27-06-2017
- PI .MISSION D’ACCOMPAGNEMENT AU RENOUVELLEMENT DU CONTRAT
- PI .L’INSPECTION DU 11 AVRIL ET LA CSS DU 5 MAI
- PI .DECHETTERIE DE THISE-ANDIERS ETAT D’AVANCEMENT DU PROJET DE REAMENAGEMENT
- PI .BILAN 2016 FILIERE ECO-SYSTEMES.
- PI .BILAN 2016 FILIERE ECO-MOBILIER
- PI .EVOLUTION DU SERVICE COMPOSTAGE
- PI .RENOUVELLEMENT DES COMPOSTEURS COLLECTIFS.
- PI .VISITES-DECOUVERTES GRANDS PUBLICS DU CENTRE DE TRI ET LE GOURMET BAG
- PI .RAPPORT ANNUEL 2016 ET NOUVEAU SITE INTERNET DU SYBERT
- PI. LANCEMENT D’UN CONCOURS LOCAL D’INITIATIVES ECO-CITOYENNES
- PI.INSTALLATION COPIL
- PI.POINT SUR LE PROGRAMME ZDZG
- PI.PARTENARIAT AVEC LA CARTE AVANTAGE JEUNE
- PI.ETAT DES ACTES DE GESTION COURANTE PRIS PAR MADAME LA PRESIDENTE
- CONVENTION POUR LA CREATION D’UN GROUPE DE TRAVAIL ET D’ECHANGES ENTRE ICPE
- CONVENTION POUR LA REPRISE ET LA GESTION DES CONDENSATS
- DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DU SYBERT A L’ASSOCIATION ATMO BFC
- CONSULTATION POUR LA MODIFICATION DE L’INJECTION DU CHARBON ACTIF SUR LA LIGNE DE 1976
- POURSUITE DU PARTENARIAT AVEC LA MANIFESTATION SPORTIVE X-TREM/LOUE
- AVENANT A LA CONVENTION D’APPLICATION DU CONTRAT ECO-EMBALLAGES
- CONSULTATION POUR L’INSTALLATION DE PASSERELLES SUPPLEMENTAIRES
- CONSULTATION POUR L’AMELIORATION DE LA CAPTATION DES FILMS PLASTIQUES
- ATTRIBUTION DU MARCHE D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS SUR LES INSTALLATIONS INDUSTRIELS
- DECHETTERIE D’ORNANS
- CONVENTION SYBERT-CCPPV POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS VERTS
- ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRANSPORT DES DECHETS VERTS 2017
- DEMANDE DE SUBVENTION DU CPIE DE BRUSSEY-AGENDA 21
- PROMOTION DES CHANGES LAVABLES PROPOSITION DE MISE EN PLACE D’UNE LOCATION
- PRESENTATION DE LA DEMARCHE E3D ENVIRONNEMENT INDIVIDUEL
- ACTUALISATION DE LA DELIBERATION SUR LES INDEMNITES DES ELUS
- CONVENTIONS DE DENEIGEMENT AVEC LES COMMUNES DE SAINT-VIT ET ORNANS
- DECISION MODIFICATIVE N°1
- ETAT DES CREANCES IRRECOUVRABLES ET ETEINTES
- SUBVENTION POUR LA RENOVATION DE L’ATELIER DE MAINTENANCE AUTOMOBILE
- CONSTAT DU DEPART DE DELEGUES ET INSTALLATION DE NOUVEAUX DELEGUES
- APPROBATION Du PROCES-VERBAL 27 JUIN 2017
- PI.GESTION DE LA MESURE EN SEMI-CONTINU DES DIOXINES
- PI .VALORISATION DU CONTRAT ECO EMBALLAGES UNIQUE ET VERSEMENT DES SOUTIENS AUX ADHERENTS
- PI.BILAN TECHNIQUE ET FINANCIER 2016
- PI.ACTIONS EN COURS
- PI PRESTATION DE GESTION ET LAVAGE DE GOBELETS REUTILISABLES
- PI.ETAT D’AVANCEMENT DE DIVERS DOSSIERS
- PI.MISE A JOUR DES FILMS SUR LE CENTRE DE TRI
- PI.DEFINITION D’UN PLAN DE COMMUNICATION AUTOUR DU PROGRAMME TERRITOIRE « ZERO DECHET, ZERO GASPILLAGE»
- PI.CAMPAGNE DE COMMUNICATION GRAND PUBLIC DE MISE EN VALEUR DES REFERENTS COMPOSTAGE EN PIED D’IMMEUBLE ET COMPOSTAGE INDIVIDUEL
- PI.LA SIGNATURE DE 3 CONTRATS D’EMPRUNTS
- SUIVI ENVIRONNEMENTAL- PROGRAMME 2017
- MISE EN ŒUVRE DE LA SOLUTION RETENUE POUR L’AVENIR DE L’UVE
- CONSULTATION POUR LE RENOUVELLEMENT DES CONTRATS DE REPRISE DES PAPIERS TRIES AU CENTRE DE TRI
- LANCEMENT D’UNE CONSULTATION ET ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAITEMENT DES DECHETS ISSUS DES DECHETTERIES.
- DECHETTERIE DE THORAISE ACQUISITION DU TERRAIN PAR LE SYBERT ET LANCEMENT D’UNE ETUDE DE REAMENAGEMENT
- DEMANDE DE SUBVENTION DU FOYER HABITAT JEUNES LES OISEAUX POUR LE FONCTIONNEMENT DE LA PLATEFORME DE COMPOSTAGE ACCELERE.
- MARCHES ET CONVENTIONS RELATIFS A LA FILIERE CO-COMPOSTAGE DES DECHETS VERTS
- DEMANDE DE SUBVENTION DE TRIVIAL COMPOST DANS LE CADRE DU CONTRAT DE VILLE
- PROJETS DE TRAVAUX SUR LES CHALETS DE COMPOSTAGE
- ACTIONS DE COMMUNICATION 2017 SUR LE COMPOSTAGE
- DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE PROJET DE POULAILLER COLLECTIF SUR LA COMMUNE LES AUXONS.
- ETAT D’AVANCEMENT DU PROJET DE PROMOTION DES COUCHES LAVABLES.
- INSTALLATION D’UN NOUVEAU DELEGUE SUPPLEANT
- EVOLUTION DES TARIFS ET CONTRIBUTIONS PORTANT SUR L’INCINERATION POUR 2017
- BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2017
- AFFECTATION DU RESULTAT 2016
- COMPTE ADMINISTRATIF 2016
- CONFORMITE AVEC LE COMPTE DE GESTION 2016
- MODALITES FINANCIERES AU 1ER JANVIER 2017
- APPROBATION DES PROCES-VERBAUX ET DES COMPTES RENDUS 13 decembre 2016 & 21 février 2017
- AFFECTATION DES NOUVEAUX DELEGUES DANS LES COMMISSIONS
- ELECTION DES VICE-PRESIDENTS
- NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS ET COMPOSITION DU BUREAU
- CONSTAT DU DEPART DE DELEGUES ET INSTALLATION DE NOUVEAUX DELEGUES.
- 7C.Convention de vente de chaleur pour l’alimentation du dépôt de bus à KEOLIS à compter du 1er janvier 2019
- 7B.Tarif applicable en 2019 au traitement des boues de la station de Port Douvot
- 7A.Tarif applicable en 2019 à l’incinération des déchets assimilés et d’activités professionnelles
- 6B.Convention tripartite CITEO/Grand Besançon/SYBERT
- 6A.Contributions et tarifs du tri à compter du 1er janvier 2019
- 5C.Evolution règlementaire liée aux ICPE
- 5B.Conventions « Ressourceries » pour l’année 2019
- 5A.Tarifs 2019
- 4B.Convention de partenariat avec la résidence Habitat Jeunes les Oiseaux
- 4A.Tarifs applicables en 2019 pour les différents services compostage
- 3C.Proposition d’un avenant pour la fourniture de couches lavables aux crèches de Bersot et de Quingey
- 3B.Proposition d’un tarif pour la location des gobelets réutilisables
- 3A.Tarifs 2019 applicables pour la location et la vente de changes lavables
- 2B.Bilan salon pro Objectif D et conférence Famille Presque Zéro Déchet et avenant à la convention de partenariat avec MICROPOLIS
- 2A.Partenariat sportifs 2019 conventions de partenariats validation des montants attribués
- 1H.Avenant grpmt comde d’utilisation de la station carburant de la ville de Besançon
- 1G.Protocole d’accord avec les bailleurs sociaux
- 1F.Décision Budgétaire Modificative 2018 n°3
- 1E.Admissions en non-valeur 2018
- 1D.Avenant à la convention de financement maintenance automobile
- 1C.Budget Primitif 2019
- 1B.Contributions 2019
- 1A. Approbation des procès-verbaux
- 7A.PI.Etat des actes de gestion courante pris par la Présidente
- 6A.Convention vente de chaleur à KEOLIS Besançon Mobilités
- 5A.Convention reprise papier APE Mamirolle
- 4C.Acquisition des terrains Dechetterie de Thise-Chalezeule
- 4B.Acquisition des terrains Dechetterie de Thoraise
- 4A.Surveillance des déchetteries et interventions physiques sur les sites
- 3B.Convention de partenariat avec la maternité de la Polyclinique-changes lavables
- 3A.Programmation des interventions pédagogiques dans les collèges
- 2B.Décision Budgétaire Modificative n°2 de 2018
- 2A.Mise en place d’une Autorisation de Programme (AP)
- 1B.Débat d'orientation budgétaire 2019
- 1A. Approbation du procès-verbal 26 juin 2018
- 1B. Attribution MGP UVE
- 1A.Ouverture de séance et désignation du secrétaire
- 7A.PI.Etat des actes de gestion courante pris par la Présidente
- 6D.Renouvellement des marches de traitement de matière pour l’ITM
- 6C.Avenant au contrat CITEO – Barème F
- 6B.Avenant au marché de rachat de papiers type 1.02
- 6A.Lancement d’un marché de tri en insertion
- 5A.Signature d’un contrat avec l’Eco-organisme en charge
- 4A.Subvention à l’association TRIVIAL COMPOST pour l’organisation
- 3A.Convention de partenariat avec le CROUS
- 2A.Salon pro objectif D convention avec Micropolis
- 1H. Dispositif « 1 % déchets »
- 1G. Elaboration du Plan Régional de Prévention et de gestion
- 1F. Décision Budgétaire Modificative 2018 n°1
- 1E. Délégations du Comité Syndical à Madame la Présidente
- 1D. Evolution de l’organisation des équipes du SYBERT
- 1C. Réélection d’un Vice-Président
- 1B. Approbation du procès-verbal 3 avril 2018
- 1A. Installation de nouveaux Délégués de la Communauté
- 11A.PI.Rapport d’activités 2017
- 10A.PI.Bilan technique et financier pour l’année 2017
- 9A.PI.Informations Compostage avril 2018
- 8A.PI.Bilan communication
- 7A.PI.Etat des actes de gestion courante
- 6C.Convention 2018 vente de chaleur à Keolis
- 6B.Suivi environnemental- Programme 2018
- 6A.Demande subvention performance UVE
- 5C.Convention école Mamirolle pour rachat de papiers
- 5B.Convention Ville Besançon sur les cartons du CTM.
- 5A.Trois nouveaux tarifs de tri 2018
- 4B.Acquisition du terrain déchetterie d’Arc et Senans
- 4A.Acquisition du terrain déchetterie de Placey
- 3G.Subvention FJT compostage accéléré
- 3F.Convention type 2018 cocompostage
- 3E.Subvention Trivial Compost pour l’achat d’un broyeur
- 3D.Subvention 2018 Trivial Compost compostage collectif Contrat de Ville
- 3C.Subvention 2018 -Trivial Compost communication sur compostage.
- 3B.Subvention Trivial Compost référents compostage 01 à 04 18
- 3A.Organisation soutien référents compostage mai 2018
- 2C.Subvention à la diagonale du Doubs 2018
- 2B.Poursuite de l’opération GB restaurateurs
- 2A.Convention de partenariat changes lavables a la crèche Bersot / Les Francas / Quingey
- 1H.Budget supplémentaire 2018
- 1G.Affectation du résultat 2017
- 1F.Compte administratif 2017
- 1E.Conformité avec le compte de gestion 2017
- 1D.Avenant MOdeleguee aménagement des locaux SYBERT
- 1C. Installation d’un nouveau délègue suppléant
- 1B. Actualisation du ticket de sortie
- 1A. Approbation du procès-verbal 12 décembre 2017
- PI.8A.Etat des actes de gestion courante la Présidente dans le cadre de ses délégations
- 7A.Tarifs 2020
- 6C.Avenant au contrat REVIPAC
- 6B.Avenant au contrat CITÉO
- 6A.Tarifs 2020
- 5E.Convention avec la mairie de Saint-Vit déneigement de la déchetterie
- 5D.Convention d’accès entre le SYBERT et le SYTEVOM
- 5C.CTMU 2019 – ECO-MOBILIER
- 5B.Conventions Ressourceries 2020
- 5A.Tarifs 2020 – Non ménages
- 4D.Plan Alimentaire Territorial du Grand Besançon
- 4C.Communication sur la gestion des déchets de jardin
- 4B.Convention revente de composteurs via les EPCI membres
- 4A.Tarifs 2020
- 3B.Convention avec la crèche « La Cabane des Jeunes Pousses »
- 3A.Tarifs 2020
- 2E.Transmission actes soumis au contrôle de légalité
- 2D.Décision budgétaire modificative n°3 de 2019
- 2C.Budget Primitif 2020
- 2B.Révision 2019.2 de l’AP-CP 2018-01-UVE
- 2A.Contributions 2020
- 1A. Approbation du procès-verbal 15 octobre 2019
- PI.6A.Etat des actes de gestion courante la Présidente dans le cadre de ses délégations
- 5A.Don libératoire de la TGAP Air à ATMO Bourgogne Franche-Comté
- 4A.Avenant à la convention de déneigement - déchetterie d’Ornans
- 3C.Interventions dans les collèges sur les DEEE
- 3B.Subvention association l’arÊTE
- 3A. Marché de prestation « sensibilisation et accompagnement du grand public et des professionnels de la petite enfance à l’utilisation des changes lavables »
- 2B. Convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales avec la DGFIP
- 2A. Décision Budgétaire Modificative n°2 de 2019
- 1B. Débat d’Orientations Budgétaires 2020
- 1A. Approbation du procès-verbal et du compte rendu du Comité Syndical du 25 juin 2019
- PI.7A.Etat des actes de gestion courante la Présidente dans le cadre de ses délégations
- 6A.marché de traitement des déchets de l’usine d’incinération
- 5B.collecte des pneumatiques usagés changement de prestataire
- 5A.Action conjointe SYBERTFREDONCAGB -collecte de produits phytosanitaires
- 4B.Demande de subvention à l’ADEME compostage en pied d’immeuble
- 4A.Marché de prestations habitants au compostage collectif
- 3A.Convention de partenariat utilisation des changes lavables
- 2A.Convention de partenariat SYBERT – XTREMLOUE
- 1E.Décision budgétaire modificative n°1 de 2019
- 1D.Etat des créances éteintes et irrécouvrables (avril 2019)
- 1C.Convention de groupement de commande fourniture de carburant
- 1B. Prise de capital dans la fruitière à Energie sas
- 1A. Approbation du procès-verbal 2 avril 2019
- PI.8A.Etat des actes de gestion courante la Présidente dans le cadre de ses délégations
- 7A.Marché de transport des déchets excédentaires de l UVE
- 6B.Convention SYBERT- St Ferréol pour le rachat des papiers
- 6A.Avenant au marché de rachat des papiers 1.11
- 5D.Lcmt marché traitement du broyat de déchets verts – déch de Placey-Noironte
- 5C.Point de situation sur la filière ECO DDS
- 5B.Renouvellement du marché pour traitement des « déchets de chantier »
- 5A.SCRELEC nouveau contrat des piles et accumulateurs
- 4B.Demande de subvention de l’association AGIR abcd
- 4A.Demande de subvention de l’association Trivial Compost
- 3D.Réalisation d’une caractérisation sur les OMR
- 3C.Modification du service de gestion des gobelets réutilisables
- 3B.Proposition de convention SCRELEC-Etablismt scolaire
- 3A.Proposition d’une offre de sensibilisation vers les non-ménages
- 2H.Convention de groupement de commande fourniture d’électricité
- 2G.Convention de groupement de commande permanent avenant 2
- 2F.Revente du terrain de la déchetterie de Devecey a la commune
- 2E.Budget supplémentaire 2019
- 2D.Révision 2019.1 de l’AP-CP 2018-01-Travaux UVE
- 2C.Affectation du résultat 2018
- 2B.Compte Administratif 2018
- 2A.Compte de gestion 2018
- 1D.Délégations la Présidente des actes de gestion courante – actualisation
- 1B.Remplacement d’un membre du bureau
- 1A. Approbation du procès-verbal 11 décembre 2018
- PI.8A.État des actes de gestion courante pris par M. le Président dans le cadre de ses délégations
- 7A. Contributions et tarifs applicables en 2021
- 6B.Marché de location d’une pelle à grappin pour le tri des encombrants de l’ITM
- 6A.Contributions et tarifs applicables en 2021
- 5H.Convention ECO DDS – Avenant
- 5G. Marché relatif au remplacement des dispositifs de contrôle des accès en déchetterie
- 5F. Convention Déneigement – Déchetterie de Saint-Vit
- 5E. Convention de partenariat Emmaüs Ornans
- 5D.Convention de partenariat SMCOM
- 5C.Conventions « Ressourceries » 2021
- 5B.Déchetterie provisoire d’Ornans
- 5A.Tarifs « Non-Ménages » 2021
- 4A.Tarifs applicables en 2021
- 3C.Dispositif ADEME pour l’économie circulaire
- 3B.Crèches conventions de partenariat 2021
- 3A.Tarifs applicables en 2021
- 2E.Décision budgétaire modificative n°2 de 2020
- 2D.État des créances éteintes 2020
- 2C. Budget Primitif 2021
- 2B. Contributions en 2021
- 2A. Révision de l’AP-CP 2018-01 « Travaux de modernisation de la ligne de 2002 de l’usine d’incinération »
- 1A. Approbation du procès-verbal et du compte rendu du Comité Syndical du 3 novembre 2020
- PI.8B.Etat des actes de gestion courante le Président dans le cadre de ses délégations depuis le 23092020
- PI.8A.Etat des actes de gestion courante la Présidente dans le cadre de ses délégations jusqu'au 22092020
- 7B. Contrat de vente par le SYBERT de papier sorte 1.02 à la société SAICA
- 7A. Marché de location de chariots télescopiques pour le Pôle de valorisation des Déchets
- 6E.Marché de prestations d’accueil et de gestion des déchetteries
- 6D.Marché de gardiennage de la déchetterie provisoire de Tarcenay
- 6C. Marché de traitement des déchets issus de la déchetterie provisoire de Tarcenay
- 6B. Marché de traitement des déchets issus de la déchetterie provisoire d’Ornans
- 6A. Déchetterie d’Ornans : proposition de solution suite à la fin d’activité de la déchetterie
- 5B. Convention de partenariat avec la Chambre d’Agriculture du Doubs
- 5A. Subvention à l’association AGIR pour la plateforme de compostage à Dapaong
- 4C. Demande de subvention auprès de l’ADEME et modalités de financement des projets couches lavables en structures collectives
- 4B.Réalisation d'une caractérisation des ordures ménagères résiduelles
- 4A. Lancement du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) 2021-2025
- 3A. Convention ASCOMADE pour la réalisation de vidéos sur les initiatives locales « zéro déchet »
- 2C. Rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes
- 2B. Décision budgétaire modificative n°1 de 20120
- 2A. Protocole transactionnel sur le marché 17-105
- 1C. Règlement intérieur
- 1B. Orientations budgétaires 2021
- 1A. Approbation des procès-verbaux et des comptes rendus des Comités Syndicaux du 10 mars 2020 et 22 septembre 2020
- 1L.Charte de l’Élu Local
- 1K.Désignation des représentants du SYBERT aux associations et société
- 1J.Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - création et élection des membres
- 1I.Délégation du Comité Syndical au Président(e) pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat
- 1H.Commission d’Appel d’Offres – Création et élection des membres
- 1G.Détermination du montant des indemnités de fonction du Président(e) et des Vice-Président(e)s
- 1F.Création des Commissions et affectation des délégués dans ces commissions
- 1E.Élections des autres membres du Bureau
- 1D.Élection des Vice-Président(e)s
- 1C.Détermination du nombre de Vice-Président(e)s et de la composition du Bureau
- 1B.Élection du Président(e)
- 1A.Installation des délégué(e)s
- 1B. Rapport annuel 2019
- 1A. Approbation du procès-verbal du 12 décembre 2019
Communes co-compostage
Date comité